1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 87/3/95 Rév.3)
2. Approbation des projets de procès-verbaux de la 501ème réunion de la Cour tenue les 10 et 11 mai 1995 et de la 502ème réunion de la Cour tenue le 16 mai 1995 (DEC 94/95)
3. Activités de la Cour
3.1. Réunions intervenues depuis la 501ème réunion de la Cour des 10 et 11 mai 1995 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
3.2. Transmission et procédure contradictoire des observations préliminaires sur la mise en oeuvre des mesures d'intervention prévues par l'organisation commune des marchés dans le secteur des viandes ovine et caprine
4. Observations préliminaires relatives au "Domaine régional" - suite de la 1ère lecture (DEC 56/1/95 Rév.1 + DEC 56/1/95 Rév.1 CR)
5. Observations préliminaires sur les "Actions en faveur des pays de l'Europe centrale et orientale et les Républiques de l'ancienne Union soviétique et de la Mongolie" - 2ème lecture (DEC 75/1/95 Rév.1 + DEC 75/1/95 Rév.1 CR)
6. Observations préliminaires sur la "Gestion du Fonds social européen" - 2ème lecture (DEC 78/1/95 Rév.1 + DEC 78/1/95 Rév.1 CR)
7. Observations préliminaires sur le "Capital humain et la mobilité" - 2ème lecture (DEC 71/1/95 Rév.1 + DEC 71/1/95 Rév.1 CR)
8. Observations préliminaires sur la "Coopération avec les pays en voie de développement" - 2ème lecture (DEC 65/1/95 Rév. 1 + Corr.1 + DEC 65/1/95 Rév.1 CR)
9. Observations préliminaires sur les "Fonds européens de développement" - 2ème lecture (DEC 62/1/95 Rév.1 + DEC 62/1/95 Rév.1 CR)
10. Observations préliminaires sur "L'instrument financier pour l'environnement LIFE" - 2ème lecture (DEC 79/1/95 Rév.1 + DEC 79/1/95 Rév.1 CR)
11. Preliminary observations on "Organization and management of crop markets: selected measures in the COM for fresh and processed fruit and vegetables" - 2ème lecture (DEC 61/1/95 Rév.1 + DEC 61/1/95 Rév.1 CR)
12. Draft preliminary observations on the management of EAGGF-Guidance section expenditure in Portugal from 1988 to 1993 - 1ère lecture (DEC 86/95; DEC 86/95 CR)
13. Avis sur une proposition de modification de l'article 24 du Statut du personnel enseignant des Écoles européennes - 1ère lecture (DEC 89/95 + DEC 89/95 CR)
14. Délai du 15 février pour les lettres de secteur à prendre en compte dans le cadre du rapport annuel - poursuite des débats (DEC 82/95 + Add.1)
15. DAS - Mise en route de l'audit 1995 (DEC 83/95)
16. Projet de rapport de la Cour préparé par le groupe de travail sur la CIG 96 (DEC 90/95)
17. Collaboration entre l'UCLAF et la Cour des comptes (DEC 84/95)
18. Contrôle des nouveaux organismes satellites (DEC 72/95)
19. Proposition de répartition des emplois permanents octroyés au titre du budget rectificatif et supplémentaire n. 1/95 (poursuite des délibérations) (DEC 66/95)
20. Signature du contrat de bail pour la location de parkings (DEC 88/95 + Add.1)
21. Divers
21.1. Traitement des acomptes
21.2. Séminaire de la Cour
21.3. Autres interventions

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