1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 87/95)
2. Approbation des projets de procès-verbaux de la 501ème réunion de la Cour tenue les 10 et 11 mai 1995 et de la 502ème réunion de la Cour tenue le 16 mai 1995
3. Activités de la Cour

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L'EXERCICE 1994
2ème lecture
4. Observations préliminaires sur les "Fonds européens de développement" (DEC 62/1/95 Rév.1; DEC 62/1/95 Rév.1 CR)
5. Observations préliminaires relatives au "Domaine régional" (DEC 56/1/95 Rév.1; DEC 56/1/95 Rév.1)
6. Observations préliminaires sur les "Actions en faveur des pays de l'Europe centrale et orientale et les Républiques de l'ancienne Union soviétique et de la Mongolie" (DEC 75/1/95 Rév.1; DEC 75/1/95 Rév.1 CR)
7. Observations préliminaires sur la "Gestion du Fonds social européen" (DEC 78/1/95 Rév.1; DEC 78/1/95 Rév.1 CR)
8. Preliminary observations on "Organization and management of crop markets : selected measures in the COM for fresh and processed fruit and vegetables" (DEC 61/1/95 Rév.1; DEC 61/1/95 Rév.1 CR)
9. Draft preliminary observations on the management of EAGGF-Guidance section expenditure in Portugal from 1988 to 1993 - 1ère lecture (DEC 86/95; DEC 86/95 CR)
10. Avis sur une proposition de modification de l'article 24 du Statut du personnel enseignant des Écoles européennes - 1ère lecture (DEC 89/95; DEC 89/95 CR)
11. Projet de rapport de la Cour préparé par le groupe de travail sur la CIG 96 (DEC 90/95)
12. Collaboration entre l'UCLAF et la Cour des comptes (DEC 84/95)
13. Signature du contrat de bail pour la location de parkings (DEC 88/95)
14. Divers

Contient aussi les versions Révisées Rév.1, Rév.2 et Rév.3.

English, French

Electronic File, Textual