"Procès-verbal de la 501ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg les mercredi 10 et jeudi 11 mai 1995 à 9.00 heures"
"Procès-verbal de la 501ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg les mercredi 10 et jeudi 11 mai 1995 à 9.00 heures"
Document date: 17 May 1995
Identity Statement
11
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 80/2/95 Rév.2)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 500ème réunion de la Cour tenue le 4 mai 1995 (DEC 81/95)
3. Activités de la Cour
3.1. Réunions intervenues depuis la 500ème réunion de la Cour du 4 mai 1995 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
4. Observations préliminaires sur la "mise en oeuvre des mesures d'intervention prévues par l'organisation commune des marchés dans le secteur des viandes ovine et caprine" - 2ème lecture (DEC 54/1/95 Rév.1 + DEC 54/1/95 Rév. CR)
RAPPORT ANNUEL 1994
- Considérations d'ordre général
5. Observations préliminaires sur les "Ressources propres" - 2ème lecture (DEC 67/1/95 Rév.1 + DEC 67/1/95 Rév. CR)
6. Observations préliminaires sur la "Politique commune de la pêche et de la mer" - 1ère lecture (DEC 59/95 + DEC 59/95 CR)
7. Observations préliminaires sur le "Domaine social - Stimulation des entreprises. Formation, Dialogue social" - 1ère lecture (DEC 78/95 + DEC 78/95 CR)
8. Observations préliminaires sur "L'instrument financier pour l'environnement LIFE" - 1ère lecture (DEC 79/95; DEC 79/95 CR)
9. Observations préliminaires sur les "Instruments financiers et activités bancaires" - 1ère lecture (DEC 76/95 + DEC 76/95 CR)
10. Observations préliminaires sur 'le "Capital humain et la mobilité" - 1ère lecture (DEC 71/95 + DEC 71/95 CR)
11. Observations préliminaires sur la "Coopération avec les pays en voie de développement" - 1ère lecture (DEC 65/95 + Corr.1 + Add.1 + DEC 65/95 CR)
12. Délai du 15 février pour les lettres de secteur à prendre en compte dans le cadre du rapport annuel (DEC 82/95 + Add.1)
13. DAS - Mise en route de l'audit 1995 (DEC 83/95)
14. Proposition de répartition des emplois permanents octroyés au titre du budget rectificatif et supplémentaire n. 1/95 (poursuite des délibérations) (DEC 66/95)
15. Contrôle des nouveaux organismes satellites (DEC 72/95
16. Divers
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
English, French
Electronic File, Textual
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly