"Projet d'ordre du jour de la 501ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le mercredi 10 et le jeudi 11 mai 1995 à 9.00 heures"
"Projet d'ordre du jour de la 501ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le mercredi 10 et le jeudi 11 mai 1995 à 9.00 heures"
Documents from 03 May 1995 to 05 May 1995
Identity Statement
6
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 80/95)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 500ème réunion de la Cour tenue le 4 mai 1995
3. Activités de la Cour
RAPPORT ANNUEL RELATIF A L'EXERCICE 1994
4. Observations préliminaires sur les "Ressources propres" - 2ème lecture (DEC 67/1/95 Rév.1; DEC 67/1/95 Rév.1 CR)
5. Observations préliminaires sur le "Domaine social - Stimulation des entreprises, Formation, Dialogue" - 1ère lecture (DEC 78/95; DEC 78/95 CR)
6. Observations préliminaires sur "L'instrument financier pour l'environnement LIFE" - 1ère lecture (DEC 79/95; DEC 79/95 CR)
7. Observations préliminaires sur la "mise en oeuvre des mesures d'intervention prévues par l'organisation commune des marchés dans le secteur des viandes ovine et caprine" - 2ème lecture (DEC 54/1/95 Rév.1; DEC 54/1/95 Rév.1 CR)
8. Délai du 15 février pour les lettres de secteur à prendre en compte dans le cadre du rapport annuel (DEC 82/95)
9. Divers
Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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