Année 1977
Documents from 01 January 1977 to 22 December 1977Identity Statement
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Content and Structure
-Série de lettres de notifications: de transmission de pièces justificatives et de documentations; d’approbation des virements de crédits de chapitre à chapitre; des virements des traitements mensuels des agents de la CCO; de l’envoi de permis de séjour spéciaux par le ministère des Affaires étrangères et du commerce.
-Direction générale des budgets de la Commission: informations concernant les divers aspects des prochaines procédures budgétaires (10/02); coût de l’impression du budget (29/04); activités de recherche et d’investissement 1976 (utilisation des crédits de 1976 en matière de dépenses personnelles, 15/06); système de compensation des frais de stockage dans le secteur du sucre (03/10); programme de visites pour 1977 (24/01).
-Concernant la future «nouvelle» CCO: lettres des membres; d’E. Molitor sur la CCO et son lieu (23/02); de J. Goepp mentionnant l’inquiétude du personnel de la CCO (17/03); du Comité du personnel sur la question, notamment de M. Myttenaere, président du Comité (09/02); de J. Silkin, président du Conseil de la Commission des CE, relative à la mise en place (28/03).
-Ecole européenne: contrôle des dépenses du personnel (21/06).
-Direction générale du FEOGA: remboursement des aides de démarrage octroyées en 1975 pour le royaume de Belgique à l’organisation de producteurs de fruits et de légumes «Veiling Haspengoww S. A.».
-Direction générale du développement: note concernant le dossier Togo-Cameroun (02/06).
-Directeur des Services généraux et de l’Equipement: facture des frais d’occupation de l’immeuble du 120 rue de la Loi (15/11).
-Note de P. Baichere, directeur général du Personnel et de l’administration des CE, concernant les dépenses relatives à l’entrée en fonction, à la cessation des fonctions, aux mutations du personnel (17/01).
-Direction générale de la Recherche, de la Science et de l’Education: précisions concernant la gestion des crédits de l’action indirecte (10/06).
-Office des Statistiques des Communautés européennes: note sur l’enquête concernant les conditions de logement des agents des CE pour l’année 1977.
-Courriers de demande de reconnaissance de pension de membres de la CCO.
-Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail: réponse au projet de rapport de la CCO pour 1976 (17/09).
-Lettre de Christopher Tugendhat, membre de la Commission des CE, relative à l’élaboration d’un rapport de la CCO concernant les comptes de l’exercice de 1975.
-Avis de poste vacant au Parlement européen.
-Courriers de la Vanbreda: suite de déclarations d’accidents.
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