DORIE-939 75_05 - Etats membres - îles - enclaves - Petits états enclavés

Documents from 03 October 1983 to 13 January 2004

Identity Statement

Reference Code
DORIE-939
Complete Reference Code
DORIE-38-939
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 13/01/2004 - E-3574/2003 - Question écrite n° E-3574/03 posée par M WATSON sur TRAITE DE STRASBOURG ; ACCORD EUROPEEN SUR LA TRANSMISSION DES DEMANDES D'ASSISTANCE JUDICIAIRE - Hyperlien
- Intégral - 02/04/2003 - - (EU) UE/KALININGRAD : les discussions sur la mise en oeuvre de l'accord sur le transit de et vers Kaliningrad s'avèrent plus difficiles que prévu - Hyperlien
- Intégral - 06/02/2003 - - (EU) UE/KALININGRAD : propositions de règlement pour un transit facilité entre Kaliningrad et la Russie continentale - Hyperlien
- Intégral - 31/01/2003 - SP(2003)396 - Question écrite n° E-3766/02 posée par M MEIJER sur ACCES A L'ENCLAVE RUSSE DE KALININGRAD ; CONTROLE DES ROUTES ET LIAISONS FERROVIAIRES - Hyperlien
- Intégral - 31/01/2003 - E-3767/2002 - Question écrite n° E-3767/02 posée par M MEIJER sur ACCES A L'ENCLAVE RUSSE DE KALININGRAD ; VISA DE TRANSIT - Hyperlien
- Intégral - 21/11/2002 - E-3182/2002 - Question écrite n° E-3182/02 posée par M TANNOCK sur ACCES A KALININGRAD - Hyperlien
- Intégral - 13/11/2002 - - (EU) UE/RUSSIE : accord sur Kaliningrad - La question tchétchène éludée - Progrès dans la coopération energétique entre l'UE et la Russie - Hyperlien
- Intégral - 09/11/2002 - - (EU) UE/RUSSIE : Possible accord sur Kaliningrad au Sommet UE/Russie de lundi - Hyperlien
- Intégral - 07/11/2002 - SI(2002)1295 - 1984ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 07/11/2002 - Préparation de la session du Conseil "Affaires Générales et Relations extérieures" des 18/11/2002 et 19/11/2002 - Suivi du Conseil européen de Bruxelles - Kaliningrad - Hyperlien
- Intégral - 23/10/2002 - - (EU) UE/KALININGRAD : accord des Quinze sur Kaliningrad - Hyperlien
- Intégral - 21/10/2002 - 13345/02 - Kaliningrad - Hyperlien
- Intégral - 17/10/2002 - SI(2002)1211 - 1981ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 17/10/2002 - Préparation de la session du Conseil "Affaires Générales et Relations extérieures" des 21/10/2002 et 22/10/2002 - Kaliningrad - Hyperlien
- Intégral - 26/09/2002 - SI(2002)1074 - 1978ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 25/09/2002 - Préparation de la session du Conseil "Affaires Générales et Relations Extérieures" des 30/09/2002 et 01/10/2002 - Relations avec la Russie - Kaliningrad - Hyperlien
- Intégral - 11/09/2002 - SI(2002)987 - 1976ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) -Bruxelles, le 11/09/2002, Kaliningrad - Hyperlien
- Intégral - 31/12/1998 - 1999/95/CE - DÉCISION DU CONSEIL du 31/12/1998 sur les arrangements monétaires relatifs aux collectivités territoriales françaises de Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte - Hyperlien
- Intégral - 11/07/1995 - JUR(95)06073 - Champ d'application territorial des traités - Hyperlien
- Intégral - 07/10/1991 - 8508/91 - DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un accord entre la Communauté économique européenne et la Principauté du Liechtenstein instituant une coopération en matière d'éducation et de formation dans le cadre du programme ERASMUS - Hyperlien
- Extrait - 20/04/1989 - PE127.482/déf. - RAPPORT fait au nom de la commission institutionnelle sur les droits des citoyens des petits Etats et territoires d'Europe - Rapporteur: F. Compasso - Hyperlien
- Intégral - 06/01/1989 - PE127.482 - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Document de travail sur les droits des citoyens des petits Etats et territoires d'Europe - Hyperlien
- Intégral - 12/09/1988 - PE126.157 - PARLEMENT EUROPÉEN - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Communication aux Membres - Hyperlien
- Intégral - 29/07/1985 - SEC(85)1188final - RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL relatif aux relations de la République de Saint-Marin avec la Communauté européenne - Hyperlien
- Intégral - 16/07/1985 - - San Marino ne sera pas le Hong Kong de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 11/07/1985 - - CEE-SAINT MARIN : LA COMMISSION EUROPEENNE PROPOSE L'OUVERTURE DE NEGOCIATIONS EN VUE D'UN ACCORD FORMEL - Hyperlien
- Intégral - 29/03/1985 - - CEE/SAN MARINO : VISITE DE M. REFFI A LA COMMISSION EUROPEENNE - UN PROBLEME A RESOUDRE PAR DES ARRANGEMENTS PRAGMATIQUES - Hyperlien
- Intégral - 30/05/1984 - - MISSION DE SAINT-MARIN - ADDENDUM A L'AIDE-MEMOIRE TRANSMIS LE 27/09/1983 CONCERNANT LA REGLEMENTATION DES RAPPORTS ENTRE LA REPUBLIQUE DE SAINT MARIN ET LES COMMUNAUTES EUROPEENNES - Hyperlien
- Intégral - 03/10/1983 - - MISSION DE SAINT MARIN - Memorandum sur les relations entre la République de Saint Marin et la CEE (Note verbale n° 0110/83 du 27/09/1983) - La Mission de Saint Marin a également joint une traduction F - Hyperlien

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