74_09 - Etats membres - Luxembourg
Documents from 24 June 1975 to 25 February 1992Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Extrait - ** - ** - ** - - LA PRESIDENCE DU CONSEIL DES MINISTRES DES COMMNAUTES EUROPEENNES : LES PRESIDENCES DU G.D. DE LUXEMBOURG - in The Presidency of the European Council of Ministers - IMPACTS AND IMPLICATIONS FOR NATIONAL GOVERNMENTS - Hyperlien
- Intégral - 25/02/1992 - - SEANCE ACADEMIQUE DE LA BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE - Luxembourg, le 25/02/1992 Discours de J. Santer, Premier ministre, ministre du Trésor - "Vers l'Union monétaire européenne" - Hyperlien
- Intégral - 19/02/1992 - - "Le rôle des petits pays dans la Communauté" - Intervention de Monsieur Jacques F. POOS, Ministre des Affaires Etrangères du Luxembourg lors d'un dîner-débat du 19/02/1992 à LISBONNE - Hyperlien
- Intégral - 22/11/1991 - - "Au bout du compte, une Europe sociale" - Hyperlien
- Intégral - 17/06/1991 - - CONFERENCE DE PRESSE CONJOINTE DE MM. JACQUES POOS ET JACQUES DELORS SUITE AU CONSEIL AFFAIRES GENERALES, 17/06/1991 - Luxembourg - Hyperlien
- Intégral - 10/10/1990 - - Aide-mémoire du Gouvernement luxembourgeois sur la question du siège - Hyperlien
- Intégral - 07/03/1990 - - Lettre de J. F. Poos, Ministre des Affaires étrangères du Luxembourg à J. Delors, Président de la Commission - Examen des projets immobiliers du Parlement Européen - Hyperlien
- Intégral - 24/04/1988 - - LE LUXEMBOURG ET LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Intégral - 06/04/1988 - - Rapport mensuel LUXEMBOURG 04/1988 - Hyperlien
- Intégral - 19/01/1987 - - SITUATION ECONOMIQUE ET POLITIQUE - Hyperlien
- Intégral - 14/01/1987 - - LE POINT DE VUE LUXEMBOURGEOIS SUR LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Intégral - 28/09/1984 - - LE LUXEMBOURG ET LA COMMUNAUTE - Le Luxembourg assumera la présidence du Conseil à partir du 01/07/1985 Institutions communautaires ayant leur siège ou se réunissant à Luxembourg : voir point 11 - Hyperlien
- Intégral - 02/07/1980 - - RECORD OF CONVERSATION BETWEEN THE PRESIDENT OF THE COMMISSION AND THE PRIME MINISTER OF LUXEMBOURG, BRUSSELS, 02/07/1980 - Hyperlien
- Intégral - 05/05/1977 - - RECORD OF WORKING MEETING WITH THE LUXEMBOURG GOVERNMENT 05/05/1977 - Hyperlien
- Intégral - 11/11/1976 - - LUXEMBOURG AND THE COMMUNITIES - An overall view - Hyperlien
- Intégral - 30/07/1976 - 862/76 - Proposition modifiée d'une 4ème directive du Conseil sur la base de l'article 54 paragraphe 3 g) tendant à coordonner les garanties qui sont exigées, dans les Etats membres, des sociétés pour protéger les intérêts tant des associés que des tiers, en ce qui concerne la structure et le contenu des comptes annuels et du rapport de gestion, les modes d'évaluation ainsi que la publicité de ces documents - 2ème lecture [docs R/569/74 (ES 40) et 725/75 (ES 60)] - Hyperlien
- Intégral - 29/06/1976 - R/1602/76 - DECLARATION COMMUNE ADOPTEE A L'ISSUE DE LA CONFERENCE TRIPARTITE SUR L'EMPLOI ET LA STABILITE DANS LA COMMUNAUTE (Luxembourg - 24/06/1976) - Hyperlien
- Intégral - 15/06/1976 - T/515/76 - Proposition d'une 4ème directive du Conseil sur la base de l'article 54 paragraphe 3 g) tendant à coordonner les garanties qui sont exigées, dans les Etats membres, des sociétés pour protéger les intérêts tant des associés que des tiers, en ce qui concerne la structure et le contenu des comptes annuels et du rapport de gestion, les modes d'évaluation ainsi que la publicité des documents - Hyperlien
- Intégral - 26/05/1976 - SEC(76)2003final - LE RETABLISSEMENT DU PLEIN EMPLOI ET DE LA STABILITE DANS LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Intégral - 15/01/1976 - R/107/76 - Proposition de directive du Conseil visant à la coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice - [docs R/3592/74 (ES 201) et R/2146/75 (ES 92)] - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1975 - 1289/75 - Proposition modifiée d'une 4ème directive du Conseil sur la base de l'article 54 paragraphe 3 g) tendant à coordonner les garanties qui sont exigées, dans les Etats membres, des sociétés pour protéger les intérêts tant des associés que des tiers, en ce qui concerne la structure et le contenu des comptes annuels et du rapport de gestion, les modes d'évaluation ainsi que la publicité de ces documents - 2ème lecture : articles 1er à 6 - Hyperlien
- Intégral - 24/06/1975 - 796/75 - Proposition d'une directive du Conseil visant à la coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice - [doc. R/3592/74 (ES 201)] - Hyperlien
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