DORIE-912 73_01 - Etats membres - Dénomination des Etats membres

Documents from 19 December 1972 to 10 March 2004

Identity Statement

Reference Code
DORIE-912
Complete Reference Code
DORIE-38-912
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 10/03/2004 - SEC(04)325 - Abréviations des Etats membres, des nouveaux Etats membres et des pays candidats - Hyperlien
- Intégral - 02/05/2003 - SI(2003)494 - Acronymes pour les pays adhérents dans les notes SI - Hyperlien
- Extrait - 07/08/2001 - C(2001)2459/3 - Secteur textile - régime commun applicable aux importations originaires des pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 14/04/2000 - - (EU) GRECE/ARYM - Hyperlien
- Intégral - 13/07/1999 - - Sigles des langues communautaires - Hyperlien
- Intégral - 27/04/1999 - - Dénomination officielle ARYM / FYROM - Hyperlien
- Intégral - 16/04/1999 - - Monnaies et sigles - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1998 - C(1998)3952 - Nomenclature des pays et territoires - commerce extérieur - Hyperlien
- Intégral - 24/11/1998 - C(2998)3691 - Statistiques structurelles sur les entreprises - format technique - Hyperlien
- Intégral - 04/05/1998 - - Sigles des pays - Hyperlien
- Extrait - 15/04/1998 - - Liste des pays et groupes de pays par ordre alphabétique - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1998 - COM(1998)144 - Secteur de la pêche - captures pour 1998 - Hyperlien
- Intégral - 02/03/1998 - COM(1998)67/6 - PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL CONCERNANT UN REGIME FISCAL COMMUN APPLICABLE AUX PAIEMENTS D'INTERETS ET DE REDEVANCES EFFECTUES ENTRE DES SOCIETES ASSOCIEES D'ETATS MEMBRES DIFFERENTS - Hyperlien
- Intégral - 22/01/1998 - COM(1998)23final - Proposition de DECISION DU CONSEIL relative à la conclusion du protocole d'adaptation des aspects commerciaux de l'Accord Européen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Lituanie, d'autre part, pour tenir compte de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à 'lUnion européenne et des résultats des négociations agricoles de l'Uruguay Round, y inclus les améliorations du régime préférentiel existant - Hyperlien
- Intégral - 20/01/1998 - 11329/2/97REV2 - POSITION COMMUNE (CE) N° /97 ARRETEE PAR LE CONSEIL LE 19/12/1997 EN VUE DE L'ADOPTION DE LA RECOMMANDATION DU CONSEIL SUR UNE CARTE DE STATIONNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES - Hyperlien
- Intégral - 29/12/1997 - - RÈGLEMENT (CE) N° 2629/97 DE LA COMMISSION du 29/12/1997 établissant les modalités d'application du règlement (CE) n° 820/97 du Conseil en ce qui concerne les marques auriculaires, les registres d'exploitation et les passeports dans le cadre du système d'identification et d'enregistrement des bovins - Hyperlien
- Intégral - 27/11/1997 - 97/533/CE - DÉCISION N° 164 du 27/11/1996 concernant les modèles de formulaires nécessaires à l'application des règlements (CEE) n° 1408/71 et (CEE) n° 574/72 (E 101 et E 102) - Hyperlien
- Extrait - 04/03/1997 - COM(97)76final - Carte de stationnement - in Proposition modifiée de RECOMMANDATION DU CONSEIL sur une carte de stationnement pour personnes handicapées - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1997 - - Sigles des pays, des langues et des monnaies - in Code de rédaction interinstitutionnel - Hyperlien
- Intégral - 21/11/1996 - - DÉCISION N° 3/96/CECA DE LA COMMISSION du 21/11/1995 relative à la gestion de certaines restrictions à l'importation de certains produits sidérurgiques en provenance de Russie et d'Ukraine - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1996 - 11254/96 - Conclusions du Conseil sur la viande bovine - Hyperlien
- Extrait - 30/10/1996 - 10630/96(Presse275) - TEXTE ADOPTE PAR LE CONSEIL A LA MAJORITE QUALIFIEE LE 30/10/1996, LA DELEGATION ALLEMANDE VOTANT CONTRE Les propositions de la Commission concernant le secteur de production de viande bovine sont adoptées sous réserve des modifications - Hyperlien
- Intégral - 08/10/1996 - SEC(96)1820 - Harmonisation des codes et abréviations dans les publications traitées par l'Office des publications - Hyperlien
- Intégral - 23/07/1996 - 96/47/CE - DIRECTIVE 96/47/CE DU CONSEIL du 23/07/1996 modifiant la directive 91/439/CEE relative au permis de conduire - Hyperlien
- Intégral - 15/07/1996 - SEC(96)1396 - Utilisation du terme correct "Ireland" - Hyperlien
- Intégral - 26/02/1996 - 12542/1/95REV1 - POSITION COMMUNE (CE) N° /96 ARRETEE PAR LE CONSEIL LE 26/02/1996 EN VUE DE L'ADOPTION DE LA DIRECTIVE 96/ /CE DU CONSEIL MODIFIANT LA DIRECTIVE 91/439/CEE RELATIVE AU PERMIS DE CONDUIRE - Hyperlien
- Intégral - 12/12/1995 - 95/554/CE - DÉCISION DE LA COMMISSION du 12/12/1995 autorisant les États membres à admettre temporairement la commercialisation de matériels forestiers de reproduction ne répondant pas aux exigences des directives 66/404/CEE et 71/161/CEE du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 07/12/1995 - 11808/95 - DECISION DU CONSEIL relative à la mise en application à titre provisoire de certains accords entre la Communauté européenne et certains pays tiers concernant le commerce de produits textiles - Hyperlien
- Intégral - 21/11/1995 - 96/8/CECA - DÉCISION DE LA COMMISSION du 21/11/1995 concernant la conclusion d'accords entre la Communauté européenne du charbon et de l'acier et la Fédération de Russie sur le commerce de certains produits sidérurgiques - Hyperlien
- Intégral - 17/11/1995 - 11473/95 - PREPARATION DE LA SESSION DU CONSEIL (TRANSPORTS) DES 07/12/1995 ET 08/12/1995 - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91/439/CEE relative au permis de conduire - Hyperlien
- Intégral - 31/10/1995 - COM(95)516 - Secteur de la pêche - TAC'S 1995 - Hyperlien
- Intégral - 24/10/1995 - - DÉCISION N° 2896/95/CECA DE LA COMMISSION du 24/10/1995 concernant l'exportation de certains produits sidérurgiques CECA de la Roumanie vers la Communauté européenne du charbon et de l'acier - Hyperlien
- Intégral - 19/09/1995 - 8812/93ADD7COR2 - CORRIGENDUM - Protocole additionnel à l'accord européen sur le commerce des produits textiles entre la Communauté européenne et la Roumanie sur le commerce des produits textiles - Hyperlien
- Intégral - 08/09/1995 - 8812/93ADD3COR7 - CORRIGENDUM - Protocole additionnel à l'accord européen sur le commerce des produits textiles entre la Communauté européenne et la République de Hongrie - Hyperlien
- Intégral - 08/09/1995 - 8812/93ADD8COR3 - CORRIGENDUM - Accord entre la Communauté européenne et l'Ukraine sur le commerce des produits textiles - Hyperlien
- Intégral - 08/09/1995 - 8812/93ADD9COR3 - CORRIGENDUM - Accord entre la Communauté européenne et la République socialiste du Vietnam sur le commerce de produits textiles et d'habillement - Hyperlien
- Intégral - 08/09/1995 - 8812/93ADD5COR7 - CORRIGENDUM - Accord entre la Communauté européenne et la Mongolie sur le commerce de produits textiles - Hyperlien
- Intégral - 08/09/1995 - 10539/93COR4 - CORRIGENDUM - Décision du Conseil concernant la conclusion de protocoles additionnels sur le commerce de produits textiles entre la Communauté européenne et la République tchèque, d'une part, et la Communauté européenne et la République slovaque, d'autre part, à l'accord européen entre la Communauté économique européenne et la République fédérative tchèque et slovaque - Hyperlien
- Extrait - 10/07/1995 - 8812/93ADD7 - Nomenclature - Protocole additionnel à l'accord européen sur le commerce des produits textiles entre la Communauté européenne et la Roumanie sur le commerce des produits textiles - Hyperlien
- Extrait - 31/05/1995 - 6810/95ADD1 - Accord européen établissant une association entre les Communautés européennes et les Etats membres, d'une part, et la République de Lituanie, d'autre part - Hyperlien
- Intégral - 10/05/1995 - COM(95)166final - Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL modifiant la directive 91/439/CEE relative au permis de conduire - Hyperlien
- Intégral - 28/03/1995 - SEC(95)454/3 - Produits CECA - double contrôle des importations (Bulgarie/Roumanie) - Forme et présentation des licences d'exportation - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1995 - - (EU) TEXTES DE LA SEMAINE - JACQUES CHIRAC A DEFINI SA CONCEPTION DE L'EUROPE ET LES REFORMES INSTITUTIONNELLES QU'IL, DEMANDERA DANS LA CONFERENCE DE 1996 - Hyperlien
- Intégral - 15/03/1995 - SEC(95)452 - Citation de l'Acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède dans les actes normatifs - Hyperlien
- Intégral - 09/02/1995 - - Réunion interinstitutionnelle du 22/02/1995 (point 1 de l'ordre du jour) - Sigles pour les codes des pays, des langues et des monnaies : Position commune que les services du Conseil pourraient adopter - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1995 - 11473/95 - "ANNEXE I bis" - DISPOSITIONS RELATIVES AU MODELE COMMUNAUTAIRE DE PERMIS DE CONDUIRE (Alternative au modèle de l'ANNEXE I) - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1994 - - RÈGLEMENT (CE) N° 3315/94 DU CONSEIL du 22/12/1994 modifiant le règlement (CEE) n° 3118/93 fixant les conditions d'admission de transporteurs non résidents aux transports nationaux de marchandises par route dans un État membre - Hyperlien
- Intégral - 19/12/1994 - 12002/94 - REGLEMENT (CE) N° /94 DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 3118/93 fixant les conditions d'admission de transporteurs non-résidents aux transports nationaux de marchandises par route dans un Etat membre - Hyperlien
- Extrait - 16/12/1994 - 12213/94 - Annexe I Liste prévue à l'article 29 de l'acte d'adhésion - in Elargissement - Décisions à prendre suite à la non-adhésion de la Norvège - Hyperlien
- Intégral - 06/12/1994 - COM(94)495/3 - Secteur des transports - autorisation 'communautaires' - Hyperlien
- Extrait - 01/12/1994 - COM(94)578 - Nombres et types de logements financés - in Rapport d'activités - prêts aux logements sociaux CECA - Hyperlien
- Intégral - 10/11/1994 - COM(94)495 - Secteur des transports - autorisations 'communautaires' - Hyperlien
- Intégral - 29/08/1994 - - L'article 227 paragraphe 1 du traité CE est remplacé par les dispositions - in ACTE relatif aux conditions d'adhésion du Royaume de Norvège, de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède et aux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 03/03/1994 - SEC(94)390 - Dénomination des Représentants permanentes - Hyperlien
- Intégral - 25/01/1994 - SEC(94)156 - Former Yugoslav Republic of Macedonia (FYROM) - Hyperlien
- Extrait - 10/01/1994 - 10539/93 - Acronymes - in DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion de protocoles additionnels sur le commerce de produits textiles entre la Communauté européenne et la République tchèque, d'une part, et la Communauté européenne et la République slovaque, d'autre part, à l'accord européen entre la Communauté économique européenne et la République fédérative tchèque et slovaque - Hyperlien
- Intégral - 14/10/1993 - - L'entrée en vigueur de traité sur l'Union européenne, le 01/11/1993, entraîne-t-elle la modification de certaines appellations ? - Hyperlien
- Extrait - 11/10/1993 - 7623/93ADD17 - Sigles - Accord sous forme d'échange de lettres modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République islamique du Pakistan sur le commerce des produits textiles - Hyperlien
- Extrait - 01/10/1993 - COM(93)486final - Citoyens de la Communauté employés en Suisse et Ressortissants suisses residant dans la Communaté - in L'avenir des relations avec la Suisse - Hyperlien
- Intégral - 21/09/1993 - 7623/93ADD8 - Accord sous forme d'échange de lettres modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République populaire de Chine sur le commerce des produits textiles - Hyperlien
- Intégral - 09/09/1993 - 7623/93ADD11 - Accord sous forme d'échange de lettres modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République fédérative du Brésil sur le commerce des produits textiles - Hyperlien
- Intégral - 09/09/1993 - 7623/93ADD9 - Accord sous forme d'échange de lettres modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République argentine sur le commerce des produits textiles - Hyperlien
- Extrait - 09/09/1993 - 7623/93ADD4 - Accord sous forme d'échange de lettres modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République d'Indonésie sur le commerce des produits textiles - Hyperlien
- Extrait - 30/06/1993 - - Notes - in RÈGLEMENT (CEE) N° 2018/93 DU CONSEIL du 30/06/1993 relatif à la communication de statistiques sur les captures et l'activité de pêche des États membres se livrant à la pêche dans l'Atlantique du Nord-Ouest - Hyperlien
- Intégral - 12/05/1993 - - Letter from M. Cwik, member of the European Commission to D. Williamson - Geographical names and expressions in the official language(s) of the place concerned - Hyperlien
- Intégral - 11/05/1993 - COM(93)197final - Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif au régime commun applicable aux Importations de certains produits textiles originaires des pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 05/10/1992 - COM(92)398final - Ordre de citation et de dénomination des Etats membres - problème d'interprétation des règles en vigueur - Hyperlien
- Extrait - 09/04/1992 - COM(92)148 - Exigences relatives aux marques - in Secteur vétérinaire - marquage des animaux - Hyperlien
- Intégral - 29/07/1991 - 91/439/CEE - DIRECTIVE DU CONSEIL du 29/07/1991 relative au permis de conduire - Hyperlien
- Intégral - 11/07/1987 - 87/354/CEE - DIRECTIVE DU CONSEIL du 25/06/1987 modifiant certaines directives concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits industriels en ce qui concerne les sigles distinctifs attribués aux États membres - Hyperlien
- Intégral - 25/06/1987 - 87/355/CEE - DIRECTIVE DU CONSEIL du 25/06/1987 modifiant la directive 71/316/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositions communes aux instruments de mesurage et aux méthodes de contrôle métrologique - Hyperlien
- Intégral - 19/12/1972 - 72/427/CEE - DIRECTIVE DU CONSEIL du 19/12/1972 modifiant la directive du Conseil, du 26/07/1971, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux dispositions communes aux instruments de mesurage et aux méthodes de contrôle métrologique - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly