74_01 - Etats membres - Belgique

Documents from 24 January 1980 to 04 November 1998

Identity Statement

HAEU Reference Code
DORIE-915
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - ** - ** - ** - - LES INSTITUTIONS BELGES - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1998 - SI(98)929 - 1806ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) - Bruxelles, le 04/11/1998 - Préparation du Conseil "Santé" du 12/11/1998 - Potentialités de coopération entre l'Union européenne et l'OMS - Demande de la délégation belge - Hyperlien
- Intégral - 14/03/1997 - SEC(97)519 - COMPTE RENDU DE LA RENCONTRE ENTRE SA MAJESTÉ LE ROI ALBERT II ET LA COMMISSION (05/03/1997) - Hyperlien
- Intégral - 03/09/1996 - 9691/96 - Copie de lettre de Ph. de Schoutheete de Tervarent, Représentant Permanent de la Belgique à O'Leary, Représentant Permanent de l'Irlande - Règlement de procédure de la Cour de justice et du Tribunal de 1ère Instance des Communautés européennes - Hyperlien
- Intégral - 14/11/1994 - - Discours de M. J.L. Dehaene, 1er Ministre belge devant l'IFRI - (Institut Français des Relations Internationales) - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1992 - - Lettre de Jacques Delors, Président de la Commission à Wilfried Martens, Sénateur de la Belgique - Lettre d'apprecciation du travail de Wilfried Martens pour l'Europe - Hyperlien
- Intégral - 23/10/1990 - - Conférence Intergouvernementale II - Volet sécurité - Hyperlien
- Intégral - 22/06/1990 - - Martens veut l'Europe politique à Bruxelles - Hyperlien
- Intégral - 22/06/1990 - - WILFRIED MARTENS : L'EUROPE POLITIQUE, VITE ! - Hyperlien
- Intégral - 11/04/1990 - - PROBLEMES INSTITUTIONNELS : attitudes des autorités belges - Hyperlien
- Intégral - 26/03/1990 - SI(90)232 - Aide mémoire du gouvernement belge - Hyperlien
- Intégral - 29/09/1988 - - Martens Calls for Evolution of United States of Europe - Hyperlien
- Intégral - 28/09/1988 - - Quelle Europe en 1993 ? Delors... et Martens répondent à Thatcher - Hyperlien
- Intégral - 31/10/1984 - - Brèves indications sur l'état de l'opinion en Belgique - Hyperlien
- Intégral - 19/01/1984 - - L'Europe unitaire : l'encouragement du Roi Baudouin - Hyperlien
- Intégral - 18/01/1984 - - LE ROI DES BELGES : "FACE AUX DEFIS DE LA CRISE, IL FAUT REVEILLER L'EUROPE" - UNIR LES EFFORTS CONTRE LE REFLEXE "CHACUN POUR SOI" - Hyperlien
- Intégral - 26/09/1983 - 9401/83 - Traduction d' une lettre de P. Noterdaeme, Représentant permanent de la Belgique à N. Ersboll, Secrétaire générale du Conseil - Mémorandum belge établi dans le cadre du Conseil spécial - Hyperlien
- Intégral - 24/06/1981 - - MANDAT : POSITION DE LA BELGIQUE - Hyperlien
- Intégral - ** - 07 - 1980 - - DONNEES CHIFFREES - Hyperlien
- Intégral - 01/07/1980 - - Application du droit communautaire / Echanges de vues horizontaux avec le Représentant permanent de la Belgique - Hyperlien
- Intégral - 24/01/1980 - - TOESPRAAK VAN VICE-VOORZITTER VREDELING VOOR DE PAUL-HENRI SPAAK-STICHTING OP 24/01/1980 -NAAR EEN STOUTMOEDIGER EUROPA - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne. En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.

Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont en principe publics, en vertu de la Décision (UE/Euratom) 2015/44 Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics (certains ayant pourtant plus de 30 ans) peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas veuillez adresser une demande de consultation au service de la Commission qui se chargera d'examnier votre requête et de l'éventuelle autorisation à la consultation, à l'adresse suivante: SG-DOC-INSTITUTIONNELLE@ec.europa.eu
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly