Réunion des 16 et 18 décembre 1980, Luxembourg
Documents from 16 December 1980 to 18 December 1980Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, correspondance relative aux activités des commissions et délégations parlementaires, notes, mémorandum et communications relatifs aux indemnités de voyages et d'interprétariat pour les députés, projet de lettre aux autorités turques.
Communication du Vice-président du Parlement Basil De Ferranti au sujet de sa mission dans les régions sinistrées par le séisme en Italie.
Activités des commissions parlementaires (invitation au Parlement européen à se faire représenter à la Vème conférence parlementaire et scientifique de juin 1985 à Helsinki, demandes de réunion et de prises de contact avec les ministres de certains États-Membres par des commissions).
Travaux du Collège des questeurs (indemnités parlementaires).
Note relative à la libre circulation des membres du Parlement européen.
Questions administratives (mission d'étude après la réunion du Comité paritaire ACP/CEE à Freetown, Sierra Leone, demandes d'autorisations de déplacement et de remboursement, problèmes rencontrés par les intergroupes au Parlement européen, réunion d'une délégation du Bureau du Parlement européen avec une délégation du Bureau de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, situation administrative du personnel mis à disposition des membres non-inscrits, modalités d'octroi de l'honorariat).
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Textual