Futurs pouvoirs du Parlement européen et autres questions institutionnelles de « l’après Maastricht ».
Ratification du Traité de Maastricht.
Compte rendu de la réunion du 20-22 mai 1992 de la commission coopération, développement et de l’Assemblée paritaire ACP/CE.
La coopération du développement en Asie.
Note relative au rapport Van den Brink sur la proposition de Règlement du Conseil portant création d’un Observatoire européen des drogues et du Réseau européen d’information sur les drogues et les toxicomanies.
Coopération dans le domaine de la justice et des affaires européennes.
Travaux en cours à la commission des Transports.
L’éducation et la culture après Maastricht.
Réunion des 27-28 janvier 1992 de la commission des Libertés et des Affaires intérieurs.
Réflexions sur l’élargissement de la Communauté – redémarrage du Groupe de réflexion sur l’évolution des structures communautaires en fonction des évènements d’Europe orientale.
Note relative au rapport Klaus Hansch sur les structures institutionnelles d’une Communauté européenne élargie dans un ordre paneuropéen.
Discours du ministre portugais des Affaires sociales , présentation du programme de la présidence portugaise en matière de questions sociales (1992).
Principes, objectifs, structures et dispositions finales du projet de traité sur l’Union européenne.
L’Union politique : un pas vers l’Union européenne de type fédéral ?
Réunion extraordinaire de la commission Politique du 12 août 1991, Yougoslavie – Albanie.
Situation de la Yougoslavie.
La procédure de codécision.
La réforme de la Politique agricole commune.
Compétences des commissions parlementaires.
Les développements institutionnels en Europe.
Note relative au rapport Barzanti concernant un programme d’action pour encourager le développement de l’industrie audiovisuelle européenne « MEDIA », 1991 – 1995.
Le Groupe LDR et l’Union économique et monétaire.

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