Notes
Documents from 30 January 1980 to 29 November 1989Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Note d’information sur l’intergroupe fédéraliste du PE.
Note sur la possibilité d’une adhésion au Groupe de Winfred Ewing, nationaliste écossaise.
Compte rendu de la réunion des présidents de groupe du 23 mai 1989.
Le débat institutionnel (session de février du PE).
Réglementation relative à la gestion des fonds provenant de la réserve du groupe en vue de la préparation des élections européennes de 1989.
Sécurité et désarmement.
L’harmonisation fiscale dans le cadre de l’achèvement du marché intérieur.
L’Europe : ce qui reste à faire.
Règlement interne concernant les fonds d’information du Groupe.
Note relative au rapport sur l’Irlande du Nord.
Les publications du Groupe.
Préparation de la nouvelle brochure de base du Groupe.
Mémorandum de la Commission des Communautés sur les transports maritimes.
Projet d’étude sur l’avenir de la Politique agricole commune.
Compte rendu de la réunion de la délégation CEE – USA (19 – 26 juin 1985).
Note sur les rapports relatifs au fonctionnement du Marché intérieur.
Dossier « Terrorisme ».
Les armes nucléaires en Europe.
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Textual