Notes

Documents from 11 January 1979 to 08 May 1979

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-1189
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

L’ordre institutionnel européen.
Intervention concernant le rapport sur un système communautaire d’information relatif aux accidents.
Note relative au rapport de Notenboom sur une proposition de directive à la taxe sur la valeur ajoutée applicable dans le domaine des objets d’art, de collection, d’antiquité et des biens d’occasion.
Les pouvoirs du Parlement européen.
Note générale de synthèse sur le fonctionnement du Groupe dans le cadre de l’Assemblée.
Fonds pour la campagne électorale européenne.
Note relative au rapport de Keersmaeker sur la fabrication, la distribution et l’utilisation de produits pharmaceutiques.
La politique agricole commune.
La rémunération des parlementaires élus au suffrage universel.
Préparation de la session constitutive du 17 juillet 1979.
L’aide au développement.
Brochure « Activités du Groupe ».
Problèmes de l’environnement.
Note sur les relations de l’UDF avec le Groupe libéral du PE.
Note concernant le rapport Muller sur les échanges intracommunautaires de charbon pour centrales.
Fusion thermonucléaire.
Note concernant la question orale de Dankert sur l’uranium.
Note relative au rapport Martinelli sur les relations économiques et commerciales entre la CEE et l’Australie.
Le Parlement européen élu au suffrage universel direct et le groupe libéral et démocratique.
Aspects politiques de l’Union européenne.
Note concernant une proposition de résolution sur la situation énergétique de la Communauté.

Conditions of Access and Use

Languages

Dutch, English, French, German, Italian

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

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