Note d'information sur la préparation de l'attitude des Etats membres de la CEE à l'égard d'un éventuel accord international sur la stabilisation du prix du café, 28.01.1959.
Suggestions de la Commission de la CEE relatives à un accord international sur la stabilisation du marché du café.
Questionnaire concernant la comptabilité du traité instituant la CEE avec un accord sur le café.
Réponse de l'Allemagne aux questionnaires concernant le café et l'étain.
Note introductive comportant les réponses de la France et des Pays-Bas aux questionnaires
concernant le café et l'étain, 19.05.1959.
Travaux du Comité des représentants permanents concernant la préparation de la réunion du 27.07.1959, à Washington, des producteurs de café.
Note d'information comportant les réponses de la Belgique, de l'Italie et de l'Allemagne aux
questionnaires concernant le café et l'étain, 06/28.08.1959.
Extrait du projet de procès-verbal de la réunion restreinte des 07/08.09.1959 du Comité des
représentants permanents.
Note introductive sur la conclusion d'un éventuel accord sur le café, 10.09.1959.
Projet de statut du groupe d'étude du café préparé par le secrétariat du groupe des pays
producteurs de café.
Extrait du projet de procès- verbal des 76e et 81e réunions du Comité des représentants permanents,des 16/17.11.1959 et 21.12.1959.
Note d'information sur la coordination de l'attitude des Etats membres de la CEE au sein du
groupe d'étude du café, 30.11.1959.
Conclusions de la réunion du 08.12.1959 du groupe d'experts en matière de produits de base.
Correspondance diverse.

French, German

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.