Note du secrétariat des Conseils, du 19.11.1958, avec une lettre du président du Comité économique et social concernant l'attribution éventuelle d'une indemnité aux experts et conseillers techniques
Texte d
Travaux du Comité des représentants permanents concernant l'attribution éventuelle d'indemnités aux experts et conseillers techniques, novembre 1958/février 1959. Textes d partiellement
Note introductive à la 20ème session du Conseil de la CEE et à la 15ème session du Conseil de la CEEA, des 16 et 17.03.1959, au sujet des frais de séjour et de voyage des experts et conseillers techniques appelés à participer aux travaux du Comité économique et social
Texte d
Texte i
Texte nl
Extrait du projet de procès-verbal de la 20ème session du Conseil de la CEE et de la 15ème session du Conseil de la CEEA, relatif à l'adoption d'une décision concernant l'attribution d'une indemnité aux experts appelés à participer aux travaux du Comité économique et social
Travaux du Comité des représentants permanents concernant l'attribution éventuelle d'indemnités aux conseillers techniques, juillet/octobre 1959. Textes d de trois notes introductives
Notes introductives à la 24ème session du Conseil de la CEE et à la 20ème session du Conseil de la CEEA, des 13 et 14.10.1959
Textes d
Textes i
Textes nl
Extrait du projet de procès-verbal de la 24ème session du Conseil de la CEE et de la 20ème session du Conseil de la CEEA
Correspondance diverse

[R 57/58;fr;de];[R 62/58;fr;de];[R 1213/58;fr;de;it;nl];[R 45/59;fr;de];[R 109/59;fr;de];[R 182/59;fr;de;it;nl];[R 518/59;fr;de;it;nl];[R 576/59;fr;de];[R 712/59;fr;de];[R 729/59;fr;de];[R 778/59;fr;de;it;nl];[R 779/59;fr;de;it;nl]

Dutch, French, German, Italian

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.