Elimination des barrières douanières et des restrictions contingentaires entre les Etats membres et les Etats associés, et aux conséquences que cette élimination exerce sur le commerce avec les pays tiers
Elimination des barrières douanières et des restrictions contingentaires entre les Etats membres et les Etats associés, et aux conséquences que cette élimination exerce sur le commerce avec les pays tiers
Document date: [1964]
Identity Statement
Microfiche, Paper
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Diversification des économies des Etats membres - Point III de l'exposé de Rochereau/CEE.
Procès-verbal de la 9e réunion du groupe de travail de la section spécialisée pour le Développement de l'Outre-mer du 29 juillet 1965 (Doc. R/CES 323/65+annexe).
Exposé de Schäffer et Duval/CEE sur la "Diversification des économies des EAMA, lors de la 9e réunion du groupe de travail "Application de la Convention d'association" du 28 juillet 1965.
Traitement de l'avis lors des 10e et 11e réunions du groupe de travail "Application de la Convention d'association" du 15 septembre et du 27 octobre 1965 et procès-verbaux sommaires.
Avant-projet de rapport du groupe de travail "Application de la Convention d'association" de la section spécialisée pour le Développement de l'Outre-mer sur les problèmes que pose la diversification des économies des EAMA (Rapporteur : M. Bodart)(Doc. CES 392/65).
Procès-verbal sommaire de la 11e réunion du groupe de travail "Application de la Convention d'association" du 28 septembre 1965 et du 27 octobre 1965 (Doc. R/CES 359/65)(Doc. R/CES 428/65).
Extraits des 59e et 60e réunions du Bureau du CES du 27 octobre 1965 (Doc. R/CES 365/65)(Doc. R/CES 415/65).
Programme d'aide par la République du Cameroun.
Avant-projet de rapport révisé du groupe de travail "Application de la Convention d'association de la section spécialisée pour le Développement de l'Outre-mer (Rapporteur Bodart)(Doc. R/CES 392/65 rév. + annexe).
Traitement de l'avis lors de la 12e réunion du groupe de travail "Application de la Convention d'association" du 15 novembre 1965 et procès-verbal sommaire (Doc. R/CES 444/65).
Exposé de Casadei/CEE fait lors de la 12e réunion de la section spécialisée pour le Développement de l'Outre-mer (Doc. R/CES 444/65 Annexe).
Avant-projet de rapport révisé - Partie du groupe de travail "Application de la Convention d'association" sur les problèmes que pose la diversification des économies des EAMA (groupe de travail). Rapporteur Bodart (Doc. R/CES 392/65 Partie I rév. 2).
Exposé de van der Vaeren/CEE sur la coopération finanicère avec les Etats associés fait lors de la 11e réunion du groupe de travail "Application de la Convention d'association" du 27 octobre 1965 (Point IV de l'exposé de Rochereau/CEE).
Extrait du procès-verbal de la 11e réunion du groupe de travail (Doc. R/CES 428/65).
Avant-projet de rapport (Partie II) du groupe de travail "Application de la Convention d'association sur les problèmes relatifs à la coopération financière avec les Etats associés" (groupe de travail). Rapporteur Bodart (Doc. R/CES 392/65 Partie II).
Traitement de l'avis lors de la 13e réunion du groupe de travail "Application de la Convention d'association" du 6 décembre 1965 et procès-verbal sommaire.
Avant-projet de rapport du groupe de travail "Application de la Convention d'association" de la section spécialistée pour le Développement de l'Outre-mer sur les problèmes relatifs à la coopération financière avec les Etats associés (groupe de travail).
Correspondance.
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Textual
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