Organisation et méthodes de travail.
Groupe de travail pour l'étude des questions concernant les méthodes de travail. Le dossier 1 porte notamment sur les questions relatives aux méthodes de travail, à l'organisation matériel des travaux du Comité, sur la présentation des avis en section. Il contient de nombreux extraits des PV du Bureau et de la correspondance à ce sujet entre le secrétariat général du comité et les conseillers.
Le premier dossier qui porte sur les années 1960 à 1961 présente une note contenant les instructions du Bureau du CES concernant le fonctionnement technique du Comité (art. 50, dernier alinéa et art. 6 du Règlement intérieur en vigueur à cette époque).
Le dossier 2 contient les instructions du Bureau sur le fonctionnement technique du Comité économique et social.
Le document est daté du 5 juillet 1961 et il a été envoyé à tous les conseillers du CES.
Les autres extraits de ce dossier qui couvrent les années 1961 à 1964, portent sur des questions relatives au personnel du secrétariat, au rôle du groupe de travail et aux horaires de la section.
Le dernier document de ce dossier contient un tableau synoptique du 31 juin 1972 sur les propositions faites en vue de l'amélioration du fonctionnement technique du CES.
Le dossier 3 contient des extraits du Bureau et de documents ainsi que de la correspondance portant sur toute l'année 1964.
La plus grande collection de documents porte déjà sur des propositions de modification concernant les méthodes de travail du secrétariat.
Enfin, ce dossier contient une décision du Bureau appelée à trancher le conflit des compétences en cas de consultation de plusieurs sections spécialisées.

CDU: 07.8