Les dossiers des sessions comme d'ailleurs ceux des sections contiennent dans toutes les langues de la communauté - et jusqu'à la première adhésion en: DE, FR, NL et IT - les ordres du jour, les procès-verbaux et les comptes rendus des sessions plénières. En revanche, dans les dossiers des avis (série 20) le procès-verbal figure uniquement en langue française et le chercheur souhaitant disposer d'une autre langue communautaire doit se référer au dossier respectif de la aession ou de la section en prenant comme référence la dénomination de la section et la date de la réunion. Il doit, ensuite, se reporter aux dossiers de la série CES session ou de la série CES section spécialisée.

CDU: 07.51