Communiqué de presse.
Correspondance (CP 20/64, CP 21/64).
Correspondance.
Envoi des avis aux représentants permanents.
Correspondance.
Application de la procédure d'urgence.
Extrait du PV de la 49e réunion du Bureau du CES tenue à Bruxelles le 27 octobre 1964 (Doc. R/CES 304/64).
Procès-verbal.
Correspondance.
Procès-verbal de la 40e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 24 et 25 septembre 1964 (Doc. CES 277/64).
Extrait du PV de la 40e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 27 et 28 octobre 1964 (Doc. CES 305/64).
Exposé 1 (allocution de Levi Sandri/CEE devant la session plénière du CES le 24 septembre 1964.
Extrait du PV de la 41e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 27 et 28 septembre 1964 (Doc. CES 305/64).
Extrait du PV de la 35e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 26 et 27 février 1964 (Doc. CES 50/64).
Extrait du PV de la 36e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 28 et 29 avril 1964 (Doc. CES 106/64).
Correspondance.
Extrait du PV de la 47e réunion du Bureau du CES tenue à Bruxelles le 23 juin 1964 (Doc. R/CES 157/64).
Extrait du PV de la 39e session plénière tenue à Bruxelles les 23, 24 et 25 juin 1964 (Doc. CES 183/64).
Extrait du PV de la 48e réunion du Bureau du CES tenue à Bruxelles le 23 septembre 1964 (Doc. R/CES 267/64).
Extrait du PV de la 40e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 24 et 25 septembre 1964 (Doc. CES 277/64).
Correspondance.
Annexe au procès-verbal de la 40e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 24 et 25 septembre 1964 (Doc. CES 277/64 annexe 1).
Annexe 2 (exposé de Jean Rey/CEE sur les relations extérieures de la Communautés.
Correspondance.
Extrait du PV de la 49e réunion du Bureau du CES tenue à Bruxelles le 23 septembre 1964 (Doc. R/CES 276/64).
Extrait du PV de la 40e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 24 et 25 septembre 1964 (Doc. CES 277/64).
Correspondance.
Annexe au procès-verbal de la 40e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 24 et 25 septembre 1964 (Doc. CES 277/64 annexe 1).
Compte rendu des délibérations du CES concernant l'élaboration d'un avis sur cinq propositions de directives du Conseil concernant la commercialisation des semences de betteraves, de plantes fourragères, de céréales, des plants de pomme de terre et des matériels forestiers de reproduction ainsi que sur une proposition de décision du Conseil instituant un Comité permanent des semences et plantes agricoles, horticoles et forestiers.
Correspondance.
Compte rendu des délibérations du CES concernant l'élaboration d'un avis sur cinq propositions de directives du Conseil concernant la commercialisation des semences de betteraves, de plantes fourragères, de céréales, des plants de pommes de terre et des matériels de reproduction ainsi que sur une proposition de décision du Conseil instituant un Comité permanent des semences et plantes agricoles, horticoles et forestiers (Doc. CES 268/64).
Résultats du vote.
Liste de membres du CES.

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Textual