Généralités.
Extrait du PV de la 45e réunion du Bureau du CES tenue à Bruxelles le 27 avril 1964 (Doc. R/CES 107/64).
Extrait du PV de la 36e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 28 et 29 avril 1964 (Doc. CES 106/64).
Correspondance.
Projet d'ordre du jour.
Correspondance.
Projet d'ordre du jour de la 38e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 27 et 28 mai 1964 (Doc. CES 100/64).
Ordre du jour révisé.
Correspondance.
Projet d'ordre du jour de la 38e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 27 et 28 mai 1964 (Doc. CES 100/64 rév.).
Projet d'ordre du jour de la 38e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 27 et 28 mai 1964 (Doc. CES 147/64 annexe 2).
Extrait du PV de la 38e session plénière du CES tenue à Bruxelles le 27 mai 1964 (Doc. CES 148/64).
Horaire.
Horaire prévu pour le déroulement des travaux de la 37e et 38e session plénière du CES et pour les réunions de groupe et des sections spécialisées (Doc. R/CES 147/64 annexe 3).
Organisation des travaux.
Extrait du PV de la 64e réunion du Bureau du CES tenue à Bruxelles le 26 mai 1964 (Doc. R/CES 147/64).
Absences et délégation de pouvoir.
Correspondance.
Communiqué de presse (CP 11/64).
Correspondance (CP 13/64, CP 13/64 annexe 1, CP 13/64 annexe 2, discours prononcé par Piero Giustiniani, président du CES, de la CEE et de la CEEA).
Envoi des avis du CES aux représentants permanents.
Correspondance.
Résultats du vote.
Liste de membres du CES.
PV in extenso.

Dutch, French, German, Italian

Textual