Procès verbal.
Extrait du PV de la 46e réunion du Bureau du CES tenue à Bruxelles le 26 mai 1964 (Doc. R/CES 147/64).
Correspondance.
Procès verbal de la 36e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 28 et 29 avril 1964 (Doc. CES 106/64).
Annexe 1 au PV (Eloge funèbre du Professeur Maurice Masoin prononcé par Emile Roche) (Doc. CES 106/64 annexe 1).
Annexe 2 au PV (Communication du président) (Doc. CES 106/64 annexe 2).
Extrait du PV de la 36e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 28 et 29 avril 1964 (Doc. CES 106/64).
Compte rendu des délibérations du CES concernant la révision du Règlement intérieur (point 7 de l'ordre du jour).
Extrait de la 36e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 28 et 29 avril 1964 (Doc. CES 106/64).
Compte rendu des délibérations du CES concernant le Règlement intérieur (Doc. CES 52/64).
Résultat du vote.
Liste de membres du CES.
Compte rendu des délibérations du CES concernant "l'élaboration d'un avis sur le programme d'action de la Commmission en matière de politique sociale dans l'agriculture".
Correspondance.
Compte rendu des délibérations (Doc. CES 109/64).
Extrait du PV de la 38e session plénière du CES tenue à Bruxelles le 27 mai 1964 (Doc. CES 148/64).
Annexe 1 au compte rendu des délibérations (exposé de Levi Sandri).
Extrait du PV de la 45e réunion du Bureau du CES du 27 avril 1964 (Doc. R/CES 107/64).
Extraits du PV de la session plénière du CES tenue à Bruxelles les 28 et 29 avril 1964 (Doc. CES 106/64).
Annexe 1 au compte rendu des délibérations (Doc. CES 109/64 annexe 1).
Résultats du vote.
Liste de membres du CES.

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Textual