Procès-verbal.
Correspondance.
Extrait du PV de la 42e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 8 et 9 décembre 1964 (Doc. CES 359/64).
Compte rendu des délibérations du CES concernant l'élaboration d'un avis sur la "Communication de la Commission au Conseil et aux Etats membres", intitulée Initiative 64.
Extrait du PV de la 50e réunion du Bureau du CES tenue à Bruxelles le 7 décembre 1964 (Doc. R/CES 358/64).- Correspondance.
Compte rendu des délibérations du CES concernant l'élaboration d'un avis sur la "Communication de la Commission au Conseil et aux Etats membres" intitulée Initiative 64 (Doc. CES 360/64).
Corrigendum au compte rendu des délibérations du CES concernant l'élaboration d'un avis sur la "Communication de la Commission au Conseil et aux Etats membres" intitulée Initiative 64 (Doc. CES 360/64 corr. 1).
Extrait du PV de la 43e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 27 et 28 janvier 1964 (Doc. CES 42/64).
Résultats de vote.
Liste de membres du CES.
Compte rendu des délibérations du CES concernant l'élaboration d'un avis sur la "Proposition d'une première directive concernant la participation des entrepreneurs à l'attribution des ouvrages immobiliers pour le compte de l'Etat, de ses collectivités territoriales et d'autres personnes morales de droit public".
Correspondance.
Compte rendu des délibérations du CES concernant l'élaboration d'un avis sur la "Proposition d'une première directive concernant la participation des entrepreneurs à l'attribution des ouvrages immobiliers pour le compte de l'Etat, de ses collectivités territoriales et d'autres personnes morales de droit public" (CES 361/64).
Corrigendum du compte rendu des délibérations du CES concernant l'élaboration d'un avis sur la "Proposition d'une première directive concernant la participation des entrepreneurs à l'attibution des ouvrages immobiliers pour le compte de l'Etat, de ses collectivités territoriales et d'autres personnes morales de droit public" (Doc. CES 361/64 corr.1).
Extrait du PV de la 43e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 27 et 28 janvier 1965 (Doc. CES 42/65).
Résultat du vote.
Liste de membres du CES.
Compte rendu des délibérations du CES sur l'élaboration d'un avis relatif à la "Proposition d'un Réglement du Conseil concernant les vins de qualité produits dans des régions déterminées".
Correspondance.
Compte rendu des délibérations du CES sur l'élaboration d'un avis relatif à la "Proposition d'un Réglement du Conseil concernant les vins de qualité produits dans des régions déterminées" (Doc. CES 362/64).
Résultats du vote.
Liste de membres présents.
Compte rendu des délibérations du CES concernant l'élaboration d'un avis relatif à la "Communication de la Commission au Conseil relative à la coordination des politiques forestières nationales".
Correspondance.
Compte rendu des délibérations du CES concernant l'élaboration d'un avis relatif à la Communication de la Commission au Conseil relative à la coordination des politiques forestières nationales (Doc. CES 363/64).
Compte rendu des délibérations du CES concernant l'élaboration d'un avis relatif à la "Proposition du Réglement du Conseil concernant la suppression des doubles impositions en matière de taxes sur les véhicules automobiles dans le domaine des transports internationaux.,Correspondance.
Compte rendu des délibérations du CES concernant l'élaboration d'un avis relatif à la "Proposition du Réglement du Conseil concernant la suppression des doubles impositions en matière de taxes sur les véhicules automobiles dans le domaine des transports internationaux" (Doc. CES 364/64).

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Textual