Généralités.
Extraits du PV de la 11e réunion de la section spécialisée pour le Développement de l'Outre mer le 24 juin 1964.
Extraits des PV des 48e et 49e réunion du Burau du CES du 23 septembre et du 27 octobre 1964 (Doc. R/CES 276/64, Doc. R/CES 304/64).
Note au sujet de l'exposé du Commissaire Rochereau devant l'Assemblée plénière du CES le 27 octobre 1964.
Extrait du PV de la 41e session plénière du CES des 27 et 28 octobre 1964 (Doc. CES 305/64).
Demande d'avis (exposé de Rochereau/CEE lors de la 41e session plénière du CES du 27 octobre 1964).
Extrait du PV de la 50e réunion du Bureau du CES du 7 décembre 1964 (Doc. R/CES 358/64).
Annexe au PV de la 41e session plénière du Comité économique et social des 27 et 28 octobre 1964. Exposé de Rochereau, membre de la Commission de la CEE sur l'application de la Convention d'Association (Doc. CE305/64 annexe2).
Communication du porte parole de la CEE.
Information à la presse. Programme d'aide à la production et à la diversification de la République du Niger. Résumé du discours prononcé par Rochereau au cours de la première réunion de la Conférence parlementaire de l'Association.
Documentation PE (avis, rapports, résolutions, divers).
Extrait des JO des Communautés européennes du 11 décembre 1964 (N°205), du 6 février 1965 (N°20), du 12 février 1964 (N°26), du 2 juin 1965 (N°96), du 11 décembre 1965 (N°209), du 30 décembre 1964 (N°218).
Documents de séance (1964-1965) Parlement européen, 19 janvier 1965.
Rapport de la commission pour la Coopération avec des pays en voie de développement sur la première réunion de la Conférence parlementaire de l'Association qui s'est tenue du 8 au 10 décembre 1964 à Dakar, rapporteur Carcassonne.
Documents de séance (1965-1966), Parlement européen, 10 mai 1965. Rapport de la commission pour la Coopération avec des pays en voie de développement concernant un règlement relatif au régime applicable à certains produits transformés, originaires des Etats africains et malgache associés et des pays et territoires d'outre-mer, rapporteur Angioy.
Documents de séance (1965-1966), Parlement européen, 22 novembre 1965. Rapport de la commission pour la Coopération avec des pays en voie de développement sur l'accroissement des échanges commerciaux entre la CEE et les Etats africains et malgaches associés, rapporteur Spénale.
Correspondance.
Organisation des travaux.
Extrait des PV des 50e, 51e et 52e réunions du Bureau du CES des 7 décembre 1964 (Doc. R/CES358/64), 26 janvier 1965 (Doc. R/CES41/65), 23 février 1965 (Doc. R/CES87/65).
Projet de liste énumérant certains problèmes évoqués par Rochereau/CEE susceptibles de faire l'objet d'un avis du CES.
Extraits des PV des 12e et 13e réunions de la section spécialisée pour le Développement de l'Outre-mer le 12 février 1965, le 24 mai 1965 et le 15 novembre 1965.
Traitement de l'Avis.
Procès-verbal sommaire de la 1ère réunion du groupe de travail "Application de la Convention d'association" de la section spécialisée pour le Développement de l'Outre-mer, le 12 février 1965 (Doc. R/CES 69/65).

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Textual