SEC(1976)5088 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0786/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 610/76 posée par M. HANSEN sur "Liberté, Egalité, Egoïsme" projet établi par M. HAFERKAMP et M. BRUNNER
SEC(1976)5088 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0786/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 610/76 posée par M. HANSEN sur "Liberté, Egalité, Egoïsme" projet établi par M. HAFERKAMP et M. BRUNNER
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0158
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/12/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0786/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 610/76 posée par M. HANSEN sur "Liberté, Egalité, Egoïsme" projet établi par M. HAFERKAMP et M. BRUNNER (FRA)
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