SEC(1976)5091 - NOTE A L'ATTENTION DE: M. GUAZZARONI Objet: Question orale avec débat O-89/76 de M. PISONI et consorts Les auteurs de cette question ont exprimé le voeu qu'elle soit insérée au nombre des points de l'ordre du jour de la session du mois de janvier 1977, sous réserve de l'approbation du Bureau
SEC(1976)5091 - NOTE A L'ATTENTION DE: M. GUAZZARONI Objet: Question orale avec débat O-89/76 de M. PISONI et consorts Les auteurs de cette question ont exprimé le voeu qu'elle soit insérée au nombre des points de l'ordre du jour de la session du mois de janvier 1977, sous réserve de l'approbation du Bureau
Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)5091
Original Reference Code
SEC(1976)5091
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1976/0158
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/12/1976
NOTE A L'ATTENTION DE: M. GUAZZARONI Objet: Question orale avec débat O-89/76 de M. PISONI et consorts Les auteurs de cette question ont exprimé le voeu qu'elle soit insérée au nombre des points de l'ordre du jour de la session du mois de janvier 1977, sous réserve de l'approbation du Bureau. (FRA)
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