SEC(1976)3807 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0668/76 Accélérée : réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 444/76 posée par M. VAN DER HEK sur l'extraction de pétrole dans les eaux britanniques de la Mer du Nord projet établi par M. SIMONET

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)3807
Original Reference Code
SEC(1976)3807
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0107
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/10/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0668/76 Accélérée : réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 444/76 posée par M. VAN DER HEK sur l'extraction de pétrole dans les eaux britanniques de la Mer du Nord projet établi par M. SIMONET. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0668/76 Accélérée : réponse factuelle OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 444/76 posée par M. VAN DER HEK sur l'extraction de pétrole dans les eaux britanniques de la Mer du Nord projet établi par M. SIMONET. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0668/76 Accélérée / réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 444/76 posée par M. VAN DER HEK sur l'extraction de pétrole dans les eaux britanniques de la Mer du Nord projet établi par M. SIMONET. (DEU)

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