SEC(1976)3782 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0663/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 406/76 posée par M. OSBORN sur l'estimation des quantités d'uranium nécessaires pour la réalisation des programmes des réacteurs nucléaires projet établi par M. SIMONET

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)3782
Original Reference Code
SEC(1976)3782
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0107
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/10/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0663/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 406/76 posée par M. OSBORN sur l'estimation des quantités d'uranium nécessaires pour la réalisation des programmes des réacteurs nucléaires projet établi par M. SIMONET. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0663/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 406/76 posée par M. OSBORN sur l'estimation des quantités d'uranium nécessaires pour la réalisation des programmes des réacteurs nucléaires projet établi par M. SIMONET. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0663/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 406/76 posée par M. OSBORN sur l'estimation des quantités d'uranium nécessaires pour la réalisation des programmes des réacteurs nucléaires projet établi par M. SIMONET. (DEU)

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