SEC(1976)2849 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0517/76 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 231/76 posée par Melle FLESCH sur l'organisation des services de la Commission chargés des relations avec les pays en voie de développement projet établi par M. le Président, M. CHEYSSON et Sir Christopher SOAMES
SEC(1976)2849 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0517/76 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 231/76 posée par Melle FLESCH sur l'organisation des services de la Commission chargés des relations avec les pays en voie de développement projet établi par M. le Président, M. CHEYSSON et Sir Christopher SOAMES
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0079
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/07/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0517/76 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 231/76 posée par Melle FLESCH sur l'organisation des services de la Commission chargés des relations avec les pays en voie de développement projet établi par M. le Président, M. CHEYSSON et Sir Christopher SOAMES. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0517/76 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 231/76 posée par Melle FLESCH sur l'organisation des services de la Commission chargés des relations avec les pays en voie de développement projet établi par M. le Président, M. CHEYSSON et Sir Christopher SOAMES. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.0517/76 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 231/76 posée par Melle FLESCH sur l'organisation des services de la Commission chargés des relations avec les pays en voie de développement projet établi par M. le Président, M. CHEYSSON et Sir Christopher SOAMES. (DEU)
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