SEC(1976)2353 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1273 / 76 Objet : 1er programme recherche-environnement, action indirecte - avenant à 15 contrats à frais partagés Proposition de M. BRUNNER
SEC(1976)2353 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1273 / 76 Objet : 1er programme recherche-environnement, action indirecte - avenant à 15 contrats à frais partagés Proposition de M. BRUNNER
Document date: [1976]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)2353
Original Reference Code
SEC(1976)2353
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1976/0064
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/06/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1273 / 76 Objet : 1er programme recherche-environnement, action indirecte - avenant à 15 contrats à frais partagés Proposition de M. BRUNNER (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1273/76 Objet : 1er programme recherche-environnement, action indirecte - avenant à 15 contrats à frais partagés Proposition de M. BRUNNER (DEU)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French, German
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly