SEC(1976)2354 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1274 / 76 Objet : prolongation des accords relatifs au projet JET (JET Design Agreement N° 30-74-1 FUAC et contrat de mobilité n° 21(71-11 FUAC) ainsi que d'un contrat d'étude. Conclusion d'un contrat d'expert sans honoraires dans le domaine de la fusion thermonucléaire Proposition de M. BRUNNER
SEC(1976)2354 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1274 / 76 Objet : prolongation des accords relatifs au projet JET (JET Design Agreement N° 30-74-1 FUAC et contrat de mobilité n° 21(71-11 FUAC) ainsi que d'un contrat d'étude. Conclusion d'un contrat d'expert sans honoraires dans le domaine de la fusion thermonucléaire Proposition de M. BRUNNER
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0064
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/06/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1274 / 76 Objet : prolongation des accords relatifs au projet JET (JET Design Agreement N° 30-74-1 FUAC et contrat de mobilité n° 21(71-11 FUAC) ainsi que d'un contrat d'étude. Conclusion d'un contrat d'expert sans honoraires dans le domaine de la fusion thermonucléaire Proposition de M. BRUNNER (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1274/76 Objet : prolongation des accords relatifs au projet JET (JET Design Agreement N° 30-74-1 FUAC et contrat de mobilité n° 21(71-11 FUAC) ainsi que d'un contrat d'étude. Conclusion d'un contrat d'expert sans honoraires dans le domaine de la fusion thermonucléaire Proposition de M. BRUNNER (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1274 / 76 Objet : prolongation des accords relatifs au projet JET (JET Design Agreement N° 30-74-1 FUAC et contrat de mobilité n° 21(71-11 FUAC) ainsi que d'un contrat d'étude. Conclusion d'un contrat d'expert sans honoraires dans le domaine de la fusion thermonucléaire Proposition de M. BRUNNER (DEU)
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