SEC(1987)2025 - OJ 900 - 15 décembre 1987 Proposition de directive modifiant les directives 74/63 et 70/373 (fixation des teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans les aliments d'animaux) (Communication de M. le PRESIDENT et de M. ANDRIESSEN)
SEC(1987)2025 - OJ 900 - 15 décembre 1987 Proposition de directive modifiant les directives 74/63 et 70/373 (fixation des teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans les aliments d'animaux) (Communication de M. le PRESIDENT et de M. ANDRIESSEN)
Document date: [1987]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1987/0069
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/12/1987
OJ 900 - 15 décembre 1987 Proposition de directive modifiant les directives 74/63 et 70/373 (fixation des teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans les aliments d'animaux) (Communication de M. le PRESIDENT et de M. ANDRIESSEN) (FRA)
OJ 900 - 15 décembre 1987 Proposition de directive modifiant les directives 74/63 et 70/373 (fixation des teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans les aliments d'animaux) (Communication de M. le PRESIDENT et de M. ANDRIESSEN) (ENG)
OJ 900 - 15 décembre 1987 Proposition de directive modifiant les directives 74/63 et 70/373 (fixation des teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans les aliments d'animaux) (Communication de M. le PRESIDENT et de M. ANDRIESSEN) (DEU)
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