SEC(1987)2047 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 17 décembre 1987, consacrée principalement à l'examen du rapport directives "D2/87" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Cas reportés ou urgents . A/86/365 IRLANDE Projet du Sea Fishing Order
SEC(1987)2047 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 17 décembre 1987, consacrée principalement à l'examen du rapport directives "D2/87" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Cas reportés ou urgents . A/86/365 IRLANDE Projet du Sea Fishing Order
Document date: [1987]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1987/0070
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/12/1987
Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 17 décembre 1987, consacrée principalement à l'examen du rapport directives "D2/87" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Cas reportés ou urgents . A/86/365 IRLANDE Projet du Sea Fishing Order (FRA)
Volume 1987/9025
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/12/1987
Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 17 décembre 1987, consacrée principalement à l'examen du rapport directives "D2/87" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Cas reportés ou urgents . A/86/365 IRLANDE Projet du Sea Fishing Order (FRA)
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