SEC(1985)1852 - NOTE A L'ATTENTION DES ASSISTANTS DES DIRECTEURS GENERAUX Objet : Réunions de comités et groupes d'experts - Suivi du rapport transmis par la Commission au Parlement le 12.9.1985 (COM (85) 497 final) - Examen par la commission du contrôle budgétaire (SP (85) 5850)
SEC(1985)1852 - NOTE A L'ATTENTION DES ASSISTANTS DES DIRECTEURS GENERAUX Objet : Réunions de comités et groupes d'experts - Suivi du rapport transmis par la Commission au Parlement le 12.9.1985 (COM (85) 497 final) - Examen par la commission du contrôle budgétaire (SP (85) 5850)
Document date: [1985]
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CEUE_SEGE-SEC(1985)1852
Original Reference Code
SEC(1985)1852
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Brouet, Agnes
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Volume 1985/0065
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/12/1985
NOTE A L'ATTENTION DES ASSISTANTS DES DIRECTEURS GENERAUX Objet : Réunions de comités et groupes d'experts - Suivi du rapport transmis par la Commission au Parlement le 12.9.1985 (COM (85) 497 final) - Examen par la commission du contrôle budgétaire (SP (85) 5850) (FRA)
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