SEC(1985)1863 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1592/85 Objet : Investissements dans les industries du charbon et de l'acier - Enquête 1985 Proposition de M. PFEIFFER
SEC(1985)1863 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1592/85 Objet : Investissements dans les industries du charbon et de l'acier - Enquête 1985 Proposition de M. PFEIFFER
Document date: [1985]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1985)1863
Original Reference Code
SEC(1985)1863
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1985/0066
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/12/1985
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1592/85 Objet : Investissements dans les industries du charbon et de l'acier - Enquête 1985 Proposition de M. PFEIFFER (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1592/85 Objet : Investissements dans les industries du charbon et de l'acier - Enquête 1985 Proposition de M. PFEIFFER (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1592/85 Objet : Investissements dans les industries du charbon et de l'acier - Enquête 1985 Proposition de M. PFEIFFER (DEU)
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