SEC(1985)1832 - O.J. 805 - 4.12.1985 point 7 c) ACTES NORMATIFS EN VUE DE L'ELARGISSEMENT Compte rendu de la réunion du groupe ouvert "Elargissement" du 3 décembre 1985 (Note du Secrétariat génétal)
COMPTE RENDU 5ème Réunion du Groupe ouvert : actes normatifs en vue de l'élargissement en date du 3 décembre 1985
SEC(1985)1832 - O.J. 805 - 4.12.1985 point 7 c) ACTES NORMATIFS EN VUE DE L'ELARGISSEMENT Compte rendu de la réunion du groupe ouvert "Elargissement" du 3 décembre 1985 (Note du Secrétariat génétal)
COMPTE RENDU 5ème Réunion du Groupe ouvert : actes normatifs en vue de l'élargissement en date du 3 décembre 1985
Document date: [1985]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1985)1832
Original Reference Code
SEC(1985)1832
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1985/0065
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/12/1985
O.J. 805 - 4.12.1985 point 7 c) ACTES NORMATIFS EN VUE DE L'ELARGISSEMENT Compte rendu de la réunion du groupe ouvert "Elargissement" du 3 décembre 1985 (Note du Secrétariat génétal)
COMPTE RENDU 5ème Réunion du Groupe ouvert : actes normatifs en vue de l'élargissement en date du 3 décembre 1985 (FRA)
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