SEC(1985)1770 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1472/85 Objet : Protection de l'environnement dans le Bassin Méditerranéen Proposition de M. CLINTON DAVIS
SEC(1985)1770 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1472/85 Objet : Protection de l'environnement dans le Bassin Méditerranéen Proposition de M. CLINTON DAVIS
Document date: [1985]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1985)1770
Original Reference Code
SEC(1985)1770
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1985/0063
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/11/1985
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1472/85 Objet : Protection de l'environnement dans le Bassin Méditerranéen Proposition de M. CLINTON DAVIS (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1472/85 Objet : Protection de l'environnement dans le Bassin Méditerranéen Proposition de M. CLINTON DAVIS (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1472/85 Objet : Protection de l'environnement dans le Bassin Méditerranéen Proposition de M. CLINTON DAVIS (DEU)
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