SEC(1985)1769 - OJ 804, point 11 d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Sidérurgie : a) Programme prévisionnel acier I/86 b) Régime sidérurgique post 1985 c) Taux d'abattement. - CORRIGENDUM au compte-rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 25 novembre 1985 (cf. doc. SEC(85) 1769)
SEC(1985)1769 - OJ 804, point 11 d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Sidérurgie : a) Programme prévisionnel acier I/86 b) Régime sidérurgique post 1985 c) Taux d'abattement. - CORRIGENDUM au compte-rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 25 novembre 1985 (cf. doc. SEC(85) 1769)
Document date: [1985]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1985/0063
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/11/1985
OJ 804, point 11 d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Sidérurgie : a) Programme prévisionnel acier I/86 b) Régime sidérurgique post 1985 c) Taux d'abattement. - CORRIGENDUM au compte-rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 25 novembre 1985 (cf. doc. SEC(85) 1769). (FRA)
Volume 1985/9010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/11/1985
OJ 804, point 11 d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Sidérurgie : a) Programme prévisionnel acier I/86 b) Régime sidérurgique post 1985 c) Taux d'abattement. - CORRIGENDUM au compte-rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 25 novembre 1985 (cf. doc. SEC(85) 1769). (FRA)
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French
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