SEC(1985)1238 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1028/85 Objet : Nomination d'un membre du Comité Consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom Proposition de M. MOSAR

Document date: [1985]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1985)1238
Original Reference Code
SEC(1985)1238
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1985/0046
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/08/1985
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1028/85 Objet : Nomination d'un membre du Comité Consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom Proposition de M. MOSAR (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1028/85 Objet : Nomination d'un membre du Comité Consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom Proposition de M. MOSAR (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1028/85 Objet : Nomination d'un membre du Comité Consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom Proposition de M. MOSAR (DEU)

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