SEC(1975)3201 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2193/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 262/75 posée par M. LAGORCE sur les relations économiques de la C.E.E. avec le Portugal projet établi par Sir Christopher SOAMES.
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2135/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 342/75 posée par M. LABAN sur la directive du Conseil concernant l'information socio-économique projet établi par M. LARDINOIS
SEC(1975)3201 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2193/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 262/75 posée par M. LAGORCE sur les relations économiques de la C.E.E. avec le Portugal projet établi par Sir Christopher SOAMES.
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2135/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 342/75 posée par M. LABAN sur la directive du Conseil concernant l'information socio-économique projet établi par M. LARDINOIS
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0083
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/09/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2193/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 262/75 posée par M. LAGORCE sur les relations économiques de la C.E.E. avec le Portugal projet établi par Sir Christopher SOAMES.
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2135/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 342/75 posée par M. LABAN sur la directive du Conseil concernant l'information socio-économique projet établi par M. LARDINOIS. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2193/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 262/75 posée par M. LAGORCE sur les relations économiques de la C.E.E. avec le Portugal projet établi par Sir Christopher SOAMES
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2135/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 342/75 posée par M. LABAN sur la directive du Conseil concernant l'information socio-économique projet établi par M. LARDINOIS. (DEU)
Conditions of Access and Use
French, German
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly