SEC(1965)2379 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. HERBST BOBBA PRATE VERLOREN VAN THEMAAT NEIRINCK RABOT RHO HENDUS.. WAGENFUHR Objet : 1. Mise à jour du Rapport d'ensemble 2/65 sur les suites données par les Etats membres aux Recommandations et Avis formulés par la Commission. 2. Mise à jour du Rapport d'ensemble 2/65 sur l'état d'application des Décisions et Directives de la Commission. 3. Mise à jour du Rapport d'ensemble 2/65 sur l'état d'application des Directives du Conseil
SEC(1965)2379 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. HERBST BOBBA PRATE VERLOREN VAN THEMAAT NEIRINCK RABOT RHO HENDUS.. WAGENFUHR Objet : 1. Mise à jour du Rapport d'ensemble 2/65 sur les suites données par les Etats membres aux Recommandations et Avis formulés par la Commission. 2. Mise à jour du Rapport d'ensemble 2/65 sur l'état d'application des Décisions et Directives de la Commission. 3. Mise à jour du Rapport d'ensemble 2/65 sur l'état d'application des Directives du Conseil
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HAEU Reference Code
CCEE_SECR-SEC(1965)2379
Original Reference Code
SEC(1965)2379
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1965/0075
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/09/1965
NOTE A L'ATTENTION DE MM. HERBST BOBBA PRATE VERLOREN VAN THEMAAT NEIRINCK RABOT RHO HENDUS.. WAGENFUHR Objet : 1. Mise à jour du Rapport d'ensemble 2/65 sur les suites données par les Etats membres aux Recommandations et Avis formulés par la Commission. 2. Mise à jour du Rapport d'ensemble 2/65 sur l'état d'application des Décisions et Directives de la Commission. 3. Mise à jour du Rapport d'ensemble 2/65 sur l'état d'application des Directives du Conseil. (FRA)
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