COM(1990)490
VERS DES SYSTEMES ET DES SERVICES A L'ECHELLE DE L'EUROPE - LIVRE VERT SUR UNE APPROCHE COMMUNE DANS LE DOMAINE DES COMMUNICATIONS PAR SATELLITE DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE - (Communication de M. PANDOLFI, en accord avec M. BANGEMANN, Sir Leon BRITTAN et M. DONDELINGER)
Vers des systèmes et des services à l'échelle de l'Europe Livre vert sur une approche commune dans le domaine des communications par satellites dans la Communauté européenne Communication de la Commission
COM(1990)490
VERS DES SYSTEMES ET DES SERVICES A L'ECHELLE DE L'EUROPE - LIVRE VERT SUR UNE APPROCHE COMMUNE DANS LE DOMAINE DES COMMUNICATIONS PAR SATELLITE DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE - (Communication de M. PANDOLFI, en accord avec M. BANGEMANN, Sir Leon BRITTAN et M. DONDELINGER)
Vers des systèmes et des services à l'échelle de l'Europe Livre vert sur une approche commune dans le domaine des communications par satellites dans la Communauté européenne Communication de la Commission
Document date: [1990]
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Brouet, Agnes
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Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 28/11/1990
Hacia unos sistemas y servicios de alcance europeo Libro Verde sobre un planteamiento común en el ámbito de las comunicaciones por satélite en la Comunidad Europea Comunicación de la Comisión (SPA)
RUMO A SISTEMAS E SERVIÇOS À ESCALA EUROPEIA Livro Verde sobre uma abordagem comum no domínio das comunicações por satélite na Comunidade Europeia Comunicação da Comissão (POR)
ΣΧΕΔΙΟ Προς συστήματα και υπηρεσίες ευρωπαϊκής κλίμακας Πράσινο Βιβλίο για κοινή προσέγγιση στον τομέα των δορυφορικών επικοινωνιών στην Ευρωπαϊκή Κοινότητα Ανακοίνωση της Επιτροπής (ELL)
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Greek, Portuguese, Spanish
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COM(1990)0467 COM(1990)467 PROGRAMME D'ACTION POUR LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE DES JEUNES ET LEUR PREPARATION A LA VIE ADULTE ET PROFESSIONNELLE - PETRA - (Communication de Mme PAPANDREOU) Proposition de DECISION DU CONSEIL modifiant la décision 87/569/CEE concernant un programme d'action pour la formation professionnelle des jeunes et leur préparation à la vie adulte et professionnelle (présentée par la Commission)
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COM(1990)0473 COM(1990)473 COMMUNICATION SUR LA MISE EN OEUVRE DES INSTRUMENTS DE REALISATION DU MARCHE UNIQUE (Communication de M. BANGEMANN) MISE EN OEUVRE DES INSTRUMENTS DE REALISATION DU MARCHE UNIQUE COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN
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COM(1990)0475 COM(1990)475 COMMUNICATION DE LA COMMISSION sur l'Echange de Données informatisées (EDI) utilisant les réseaux de services télématiques Proposition de DECISION DU CONSEIL instaurant la deuxième phase du programme TEDIS (Trade Electronic Data Interchange Systems) (présentée par la Commission) Echange de données informatisées - deuxième phase du programme TEDIS
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COM(1990)0488 COM(1990)488 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL modifiant pour la sixième fois la directive 76/768/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques (présentée par la Commission) Rapprochement des législations - produits cosmétiques
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COM(1990)0490 COM(1990)490 VERS DES SYSTEMES ET DES SERVICES A L'ECHELLE DE L'EUROPE - LIVRE VERT SUR UNE APPROCHE COMMUNE DANS LE DOMAINE DES COMMUNICATIONS PAR SATELLITE DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE - (Communication de M. PANDOLFI, en accord avec M. BANGEMANN, Sir Leon BRITTAN et M. DONDELINGER) Vers des systèmes et des services à l'échelle de l'Europe Livre vert sur une approche commune dans le domaine des communications par satellites dans la Communauté européenne Communication de la Commission
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COM(1990)0515 COM(1990)515 SYSTEME DE PREFERENCES GENERALISEES - SCHEMA POUR 1991 - Communication de M. MATUTES Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires de pays en voie de développement Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 aux produits textiles originaires de pays en voie de développement Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits agricoles originaires de pays en voie de développement Proposition de REGLEMENT (CEE) du CONSEIL portant réduction, pour l'année 1991, des prélèvements pour certains produits agricoles originaires de pays en voie de développement Projet de DECISION DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER REUNIS AU SEIN DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits sidérurgiques originaires de pays en voie de développement (présentés par la Commission) Proposition da REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires de pays en voie de développement Proposition de (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 aux produits textiles originaires de pays en voie de dévaloppement Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits agricoles originaires de pays en voie de développement Proposition de REGLEMENT (CEE) du CONSEIL portant réduction, pour l'année 1991, des prélèvements pour certains produits agricoles originaires de pays en voie de développement Projet de DECISION DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER REUNIS AU SEIN DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits sidérurgiques originaires de pays en voie de développement (présentés par la Commission)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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