COM(1990)487
HARMONISATION DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES, REGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES DES ETATS MEMBRES EN MATIERE DE PUBLICITE COMPARATIVE Communication de M. VAN MIERT
COM(1990)487
HARMONISATION DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES, REGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES DES ETATS MEMBRES EN MATIERE DE PUBLICITE COMPARATIVE Communication de M. VAN MIERT
Document date: [1990]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1990)0487
Original Reference Code
COM(1990)487
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/11/1990
HARMONISATION DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES, REGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES DES ETATS MEMBRES EN MATIERE DE PUBLICITE COMPARATIVE Communication de M. VAN MIERT (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0467 COM(1990)467 PROGRAMME D'ACTION POUR LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE DES JEUNES ET LEUR PREPARATION A LA VIE ADULTE ET PROFESSIONNELLE - PETRA - (Communication de Mme PAPANDREOU) Proposition de DECISION DU CONSEIL modifiant la décision 87/569/CEE concernant un programme d'action pour la formation professionnelle des jeunes et leur préparation à la vie adulte et professionnelle (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0473 COM(1990)473 COMMUNICATION SUR LA MISE EN OEUVRE DES INSTRUMENTS DE REALISATION DU MARCHE UNIQUE (Communication de M. BANGEMANN) MISE EN OEUVRE DES INSTRUMENTS DE REALISATION DU MARCHE UNIQUE COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN
-
-
COM(1990)0475 COM(1990)475 COMMUNICATION DE LA COMMISSION sur l'Echange de Données informatisées (EDI) utilisant les réseaux de services télématiques Proposition de DECISION DU CONSEIL instaurant la deuxième phase du programme TEDIS (Trade Electronic Data Interchange Systems) (présentée par la Commission) Echange de données informatisées - deuxième phase du programme TEDIS
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0488 COM(1990)488 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL modifiant pour la sixième fois la directive 76/768/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques (présentée par la Commission) Rapprochement des législations - produits cosmétiques
-
-
COM(1990)0490 COM(1990)490 VERS DES SYSTEMES ET DES SERVICES A L'ECHELLE DE L'EUROPE - LIVRE VERT SUR UNE APPROCHE COMMUNE DANS LE DOMAINE DES COMMUNICATIONS PAR SATELLITE DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE - (Communication de M. PANDOLFI, en accord avec M. BANGEMANN, Sir Leon BRITTAN et M. DONDELINGER) Vers des systèmes et des services à l'échelle de l'Europe Livre vert sur une approche commune dans le domaine des communications par satellites dans la Communauté européenne Communication de la Commission
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
-
02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly