COM(1990)472
COMMUNICATION DE LA COMMISSION FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LE SECTEUR CULTUREL
COM(1990)472
COMMUNICATION DE LA COMMISSION FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LE SECTEUR CULTUREL
Document date: [1990]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 25/10/1990
COMMUNICATION DE LA COMMISSION FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LE SECTEUR CULTUREL (FRA)
COMMUNICATION FROM THE COMMISSION VOCATIONAL TRAINING IN THE ARTS FIELD (ENG)
MITTEILUNG DER KOMISSION BERUFSBILDUNG IM KULTURELLEN BEREICH (DEU)
MEDEDELING VAN DE COMMISSIE DE BEROEPSOPLEIDING IN DE CULTURELE SECTOR (NLD)
COMUNICAZIONE DELLA COMMISSIONE FORMAZIONE PROFESSIONALE NEL SETTORE CULTURALE (ITA)
COMUNICACION DE LA COMISION FORMACIÓN PROFESIONAL EN EL SECTOR CULTURAL (SPA)
COMUNICACÃO DA COMISSÃO FORMAÇÃO PROFISSIONAL NO SECTOR CULTURAL (POR)
MEDDELELSE FRA KOMMISSIONEN UDDANNELSER I KULTURSEKTOREN (DAN)
ΑΝΑΚΟΙΝΩΣΗ ΤΗΣ ΕΠΙΤΡΟΠΗΣ ΕΠΑΓΓΕΛΜΑΤIΚΗ ΚΑΤΑΡΤIΣΗ ΣΤΟΝ ΠΟΛΙΤΙΣΤΙΚΟ ΤΟΜΕΑ (ELL)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Electronic File, Textual
Allied Materials
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COM(1990)0447 COM(1990)447 DOCUMENT DE DISCUSSION : LES PAIEMENTS DANS LE MARCHE INTERIEUR EUROPEEN Communication de Sir Leon BRITTAN et M. VAN MIERT Document de Discussion LES PAIEMENTS DANS LE MARCHE INTERIEUR EUROPEEN (présentée par la Commission)
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COM(1990)0456 COM(1990)456 LIVRE VERT SUR LE DEVELOPPEMENT DE LA NORMALISATION EUROPEENNE (Communication de M. BANGEMANN) LIVRE VERT DE LA COMMISSION CONCERNANT LE DEVELOPPEMENT DE LA NORMALISATION EUROPEENNE : ACTION POUR UNE INTEGRATION TECHNOLOGIQUE PLUS RAPIDE EN EUROPE
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COM(1990)0467 COM(1990)467 PROGRAMME D'ACTION POUR LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE DES JEUNES ET LEUR PREPARATION A LA VIE ADULTE ET PROFESSIONNELLE - PETRA - (Communication de Mme PAPANDREOU) Proposition de DECISION DU CONSEIL modifiant la décision 87/569/CEE concernant un programme d'action pour la formation professionnelle des jeunes et leur préparation à la vie adulte et professionnelle (présentée par la Commission)
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COM(1990)0473 COM(1990)473 COMMUNICATION SUR LA MISE EN OEUVRE DES INSTRUMENTS DE REALISATION DU MARCHE UNIQUE (Communication de M. BANGEMANN) MISE EN OEUVRE DES INSTRUMENTS DE REALISATION DU MARCHE UNIQUE COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN
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COM(1990)0475 COM(1990)475 COMMUNICATION DE LA COMMISSION sur l'Echange de Données informatisées (EDI) utilisant les réseaux de services télématiques Proposition de DECISION DU CONSEIL instaurant la deuxième phase du programme TEDIS (Trade Electronic Data Interchange Systems) (présentée par la Commission) Echange de données informatisées - deuxième phase du programme TEDIS
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COM(1990)0488 COM(1990)488 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL modifiant pour la sixième fois la directive 76/768/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques (présentée par la Commission) Rapprochement des législations - produits cosmétiques
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COM(1990)0490 COM(1990)490 VERS DES SYSTEMES ET DES SERVICES A L'ECHELLE DE L'EUROPE - LIVRE VERT SUR UNE APPROCHE COMMUNE DANS LE DOMAINE DES COMMUNICATIONS PAR SATELLITE DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE - (Communication de M. PANDOLFI, en accord avec M. BANGEMANN, Sir Leon BRITTAN et M. DONDELINGER) Vers des systèmes et des services à l'échelle de l'Europe Livre vert sur une approche commune dans le domaine des communications par satellites dans la Communauté européenne Communication de la Commission
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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