COM(1990)456
LIVRE VERT SUR LE DEVELOPPEMENT DE LA NORMALISATION EUROPEENNE (Communication de M. BANGEMANN)
LIVRE VERT DE LA COMMISSION CONCERNANT LE DEVELOPPEMENT DE LA NORMALISATION EUROPEENNE : ACTION POUR UNE INTEGRATION TECHNOLOGIQUE PLUS RAPIDE EN EUROPE
COM(1990)456
LIVRE VERT SUR LE DEVELOPPEMENT DE LA NORMALISATION EUROPEENNE (Communication de M. BANGEMANN)
LIVRE VERT DE LA COMMISSION CONCERNANT LE DEVELOPPEMENT DE LA NORMALISATION EUROPEENNE : ACTION POUR UNE INTEGRATION TECHNOLOGIQUE PLUS RAPIDE EN EUROPE
Document date: [1990]
Identity
Attachments
Access
Allied Materials
Relations
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1990)0456
Original Reference Code
COM(1990)456
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Relations Area
Related Entries
DORIE-904
(1971 to 1999)
69_07_08 - Organes para-communautaires - Organismes de normalisation - Brevet communautaire
- Intégral - 28/10/1999 - 2000/C141/01 - RÉSOLUTION DU CONSEIL du 28/10/1999 sur le rôle de la normalisation en Europe (2000/C 141/01) - <a href='https://dorie.ec.europa.eu/en/details/-/card/162938' target='_blank'>Hyperlien</a>
- Intégral - 14/07/1999 - SEC(1999)1188 - Coopération - accord-cadre CE/EOTA - <a href='https://dorie.ec.europa.eu/en/details/-/card/163000' target='_blank'>Hyperlien</a>
- Extrait - 04/06/1999 - 8982/99 - Avis de la Commission sur les amendements du Parlement europé
...
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0431 COM(1990)431 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative au régime général, à la détention et à la circulation des produits soumis à accise (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0447 COM(1990)447 DOCUMENT DE DISCUSSION : LES PAIEMENTS DANS LE MARCHE INTERIEUR EUROPEEN Communication de Sir Leon BRITTAN et M. VAN MIERT Document de Discussion LES PAIEMENTS DANS LE MARCHE INTERIEUR EUROPEEN (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0456 COM(1990)456 LIVRE VERT SUR LE DEVELOPPEMENT DE LA NORMALISATION EUROPEENNE (Communication de M. BANGEMANN) LIVRE VERT DE LA COMMISSION CONCERNANT LE DEVELOPPEMENT DE LA NORMALISATION EUROPEENNE : ACTION POUR UNE INTEGRATION TECHNOLOGIQUE PLUS RAPIDE EN EUROPE
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0467 COM(1990)467 PROGRAMME D'ACTION POUR LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE DES JEUNES ET LEUR PREPARATION A LA VIE ADULTE ET PROFESSIONNELLE - PETRA - (Communication de Mme PAPANDREOU) Proposition de DECISION DU CONSEIL modifiant la décision 87/569/CEE concernant un programme d'action pour la formation professionnelle des jeunes et leur préparation à la vie adulte et professionnelle (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0473 COM(1990)473 COMMUNICATION SUR LA MISE EN OEUVRE DES INSTRUMENTS DE REALISATION DU MARCHE UNIQUE (Communication de M. BANGEMANN) MISE EN OEUVRE DES INSTRUMENTS DE REALISATION DU MARCHE UNIQUE COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN
-
-
COM(1990)0475 COM(1990)475 COMMUNICATION DE LA COMMISSION sur l'Echange de Données informatisées (EDI) utilisant les réseaux de services télématiques Proposition de DECISION DU CONSEIL instaurant la deuxième phase du programme TEDIS (Trade Electronic Data Interchange Systems) (présentée par la Commission) Echange de données informatisées - deuxième phase du programme TEDIS
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
-
02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly