COM(1990)218
LIVRE VERT SUR L'ENVIRONNEMENT URBAIN Communication de M. RIPA DI MEANA
LIVRE VERT SUR L'ENVIRONNEMENT URBAIN Communication de M. RIPA DI MEANA
LIVRE VERT SUR L'ENVIRONNEMENT URBAIN Communication de la Commission au Conseil et au Parlement
COM(1990)218
LIVRE VERT SUR L'ENVIRONNEMENT URBAIN Communication de M. RIPA DI MEANA
LIVRE VERT SUR L'ENVIRONNEMENT URBAIN Communication de M. RIPA DI MEANA
LIVRE VERT SUR L'ENVIRONNEMENT URBAIN Communication de la Commission au Conseil et au Parlement
Document date: [1990]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 27/06/1990
LIVRE VERT SUR L'ENVIRONNEMENT URBAIN Communication de la Commission au Conseil et au Parlement (FRA)
GREEN PAPER ON THE URBAN ENVIRONMENT Communication from the Commission to the Council and Parliament (ENG)
GRÜNBUCH ÜBER DIE STÄDTISCHE UMWELT Mitteilung der Kommission an den Rat und an das Parlament (DEU)
GROENBOEK OVER HET STADSMILIEU Mededeling van de Commissie aan de Raad en het Parlement (NLD)
LIBRO VERDE SULL'AMBIENTE URBANO Comunicazione della Commissione al Consiglio e al Parlamento (ITA)
LIBRO VERDE SOBRE EL MEDIO AMBIENTE URBANO Comunicación de la Comisión al Consejo y al Parlamento (SPA)
LIVRO VERDE SOBRE O AMBIENTE URBANO Comunicação da Comissão ao Conselho e ao Parlamento (POR)
GRØNBOG OM BYMILJØ Meddelelse fra Kommissionen til Rådet og Parlamentet (DAN)
ΠΡΑΣΙΝΟ ΒΙΒΛΙΟ ΓΙΑ ΤΟ ΑΣΤΙΚΟ ΠΕΡΙΒΑΛΛΟΝ Ανακοίνωση της Επιτροπής προς το Συμβούλιο και το Ευρωπαϊκό Κοινοβούλιο (ELL)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0205 COM(1990)205 PEDIP - rapport d'exécution PEDIP PROGRAMME SPECIFIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AU PORTUGAL Rapport d'exécution (présenté par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0218 COM(1990)218 LIVRE VERT SUR L'ENVIRONNEMENT URBAIN Communication de M. RIPA DI MEANA LIVRE VERT SUR L'ENVIRONNEMENT URBAIN Communication de M. RIPA DI MEANA LIVRE VERT SUR L'ENVIRONNEMENT URBAIN Communication de la Commission au Conseil et au Parlement
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0227 COM(1990)227 SUBSTANCES EXISTANTES : Evaluation et contrôle des risques environnementaux Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL concernant l'évaluation et le contrôle des risques environnementaux présentés par les substances existantes (présentée par la Commission) Substances existantes - évaluation et contrôle des risques environnementaux
-
COM(1990)0228 COM(1990)228 TRAVAIL ATYPIQUE Communication de MME PAPANDREOU Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à certaines relations de travail en ce qui concerne les conditions de travail Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à certaines relations de travail en ce qui concerne les distorsions de concurrence SYN 280 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL complétant les mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs temporaires SYN 281 (présentées par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0243 COM(1990)243 LOME IV - règlement financier PROJET DE REGLEMENT FINANCIER applicable à la coopération pour le financement du développement sous la quatrième Convention de Lomé (présenté par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-