COM(1988)701
RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN SEIZIEME RAPPORT D'ACTIVITE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN EXERCICE 1987
SEIZIEME RAPPORT D'ACTIVITE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN - EXERCICE 1987 (Communication de M. MARIN, en accord avec M. VARFIS)
COM(1988)701
RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN SEIZIEME RAPPORT D'ACTIVITE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN EXERCICE 1987
SEIZIEME RAPPORT D'ACTIVITE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN - EXERCICE 1987 (Communication de M. MARIN, en accord avec M. VARFIS)
Document date: [1988]
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Bonini, Gherardo
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Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 02/12/1988
RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN SEIZIEME RAPPORT D'ACTIVITE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN EXERCICE 1987 (FRA)
REPORT FROM THE COMMISSION TO THE COUNCIL AND THE EUROPEAN PARLIAMENT Sixteenth Report on the activities of the European Social Fund Financial year 1987 (ENG)
BERICHT DER KOMMISSION AN DEN RAT UND DAS EUROPÄISCHE PARLAMENT 16. Tätigkeitsbericht des Europäischen Sozialfonds HAUSHALTSJAHR 1987 (DEU)
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English, French, German
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COM(1988)0692 COM(1988)692 Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur les activités d'emprunt et de prêt de la Communauté en 1987 Emprunts et prêts de la Communauté en 1987
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COM(1988)0696 COM(1988)696 Projet de RESOLUTION DU CONSEIL relative à la mise en oeuvre d'un plan d'actions prioritaires dans le domaine de l'information statistique : Programme Statistique des Communautés Européennes 1989-1992 Projet de DECISION DU CONSEIL instituant un Comité du Programme Statistique des Communautés Européennes (présentés par la Commission)
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COM(1988)0701 COM(1988)701 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN SEIZIEME RAPPORT D'ACTIVITE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN EXERCICE 1987 SEIZIEME RAPPORT D'ACTIVITE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN - EXERCICE 1987 (Communication de M. MARIN, en accord avec M. VARFIS)
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COM(1988)0705 COM(1988)705 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL sur le Permis de Conduire (présentée par la Commission) Proposition de DIRECTIVE (CEE) DU CONSEIL sur le Permis de Conduire (présentée par la Commission)
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COM(1988)0708 COM(1988)708 ENVIRONNEMENT : Protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir de sources diffuses (doc. COM(88) 708/5) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 15 décembre 1988. Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir de sources diffuses (présentée par la Commission)
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COM(1988)0722 COM(1988)722 Rapport sur le fonctionnement de la Directive 83/189/CEE prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et des réglementations techniques (1984-1987) (présentée par la Commission) Normes et règlementations techniques - directive 83/189/CEE
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