COM(1987)500
AMENDEMENTS AU RAPPORT ECONOMIQUE ANNUEL 1987 - 1988
Rapport économique annuel 1987-1988 (doc. COM(87) 500 et annexes) - Compte rendu des résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 8 octobre 1987.
RAPPORT ECONOMIQUE ANNUEL 1987 - 1988
COM(1987)500
AMENDEMENTS AU RAPPORT ECONOMIQUE ANNUEL 1987 - 1988
Rapport économique annuel 1987-1988 (doc. COM(87) 500 et annexes) - Compte rendu des résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 8 octobre 1987.
RAPPORT ECONOMIQUE ANNUEL 1987 - 1988
Document date: [1987]
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/10/1987
Rapport économique annuel 1987-1988 (doc. COM(87) 500 et annexes) - Compte rendu des résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 8 octobre 1987. (FRA)
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COM(1987)0481 COM(1987)481 Révision du programme mutiannuel de recherche pour la Communauté Européenne dans le domaine de la biotechnologie (Communication de M. NARJES) COMMUNICATION DE LA COMMISSION REVISION DU PROGRAMME PLURIANNUEL DE RECHERCHE POUR LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DANS LE DOMAINE DE LA BIOTECHNOLOGIE (1985 - 1989)
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COM(1987)0495 COM(1987)495 Projet de DECISION DES CONSEILS DE COOPERATION CEE - ALGERIE - EGYPTE - JORDANIE - LIBAN - TUNISIE modifiant, en raison de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal aux Communautés européennes, le protocole relatif à la définition de la notion de produits originaires et aux méthodes de coopération administrative Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL concernant l'application des Décisions des Conseils de Coopération modifiant, en raison de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal aux Communautés européennes, le protocole relatif à la définition de la notion de produits originaires et aux méthodes de coopération administrative (présentés par la Commission)
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COM(1987)0500 COM(1987)500 AMENDEMENTS AU RAPPORT ECONOMIQUE ANNUEL 1987 - 1988 Rapport économique annuel 1987-1988 (doc. COM(87) 500 et annexes) - Compte rendu des résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 8 octobre 1987. RAPPORT ECONOMIQUE ANNUEL 1987 - 1988
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COM(1987)0519 COM(1987)519 Liste des propositions pendantes ayant fait l'objet d'un avis du Parlement européen (liste Broeksz) RELEVE DES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SUR LESQUELLES LE PARLEMENT EUROPEEN A RENDU SON AVIS EN INSTANCE DEVANT LE CONSEIL (mis à jour à la date du 1er octobre 1987)
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COM(1987)0521 COM(1987)521 FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL Douzième rapport annuel (1986) de la Commission
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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