1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Madame et Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 82/96)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 527ème réunion de la Cour tenue les 29 et 30 mai 1996 (DEC 76/96)
3. Activités de la Cour
4. Projet de rapport annuel relatif à la CECA pour l'exercice 1995 - 1ère lecture
5. Projet de rapport sur les états financiers de la CECA au 31.12.1995 - 1ère lecture (DEC 84/96)
6. Contrôle de l'Association européenne de coopération (AEC) - 1ère lecture (DEC 80/96)
7. Rapport d'évaluation DAS (Echange de vues)
Comments of DAS sector on the recommandations of the 1994 DAS ad hoc evaluation group (DEC 89/96)
8. Méthodologie relative à la DAS - Proposition de décision concernant l'approche à retenir à partir de la DAS 1996 (DEC 88/96)
9. Observations préliminaires sur les élections palestiniennes - 1ère lecture (DEC 90/96)
10. Observations préliminaires sur la /politique du Tourisme et sa promotion - 2ème lecture (DEC 44/1/96 Rév.1)
11. Treatment of irregularities "Fraud-guidance to auditors" (DEC 39/1/96 Rév.1)
12. Divers

Contient aussi la version Révisée Rév.1.

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