1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Madame et Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 82/1/96 Rév.1)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 527ème réunion de la Cour tenue les 29 et 30 mai 1996 (DEC 76/96)
3. Activités de la Cour
3.1. Réunions intervenues depuis la 527ème réunion de la Cour des 29 et 30 mai 1996 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
3.2. Transmission de l'avis technique sur les engagements financiers régissant les immeubles de la Cour de justice
3.3. Projet de réponse et procédure contradictoire concernant les observations préliminaires relatives à l'Administration de Mostar par l'Union européenne (AMUE) et aux comptes de l'Administrateur
3.4. Procédure contradictoire des observations préliminaires en matière de contrôle de l'efficience de la gestion de l'Institut monétaire européen relatif à l'exercice 1994
4. Projet de rapport annuel relatif à la CECA pour l'exercice 1995 - 1ère lecture (DEC 83/96)
5. Projet de rapport sur les états financiers de la CECA au 31.12.1995 - 1ère lecture (DEC 84/96)
6. Contrôle de l'Association européenne de coopération (AEC) - 1ère lecture (DEC 80/96)
7. Rapport d'évaluation DAS (Echange de vues), Comments of DAS sector on the recommandations of the 1994 DAS ad hoc evaluation group (DEC 89/96) et Coordination des missions de la Cour dans un même pays (DEC 91/96)
8. Méthodologie relative à la DAS - Proposition de décision concernant l'approche à retenir à partir de la DAS 1996 (DEC 88/96)
9. Observations préliminaires sur les élections palestiniennes - 1ère lecture (DEC 90/96)
10. Observations préliminaires sur la /politique du Tourisme et sa promotion - 2ème lecture (DEC 44/1/96 Rév.1)
11. Treatment of irregularities "Fraud-guidance to auditors" (DEC 39/1/96 Rév.1)
12. Divers
12.1. Amélioration de la gestion financière
12.2. Note d'information du Rapport annuel
12.3. Réorganisation de la Cour
12.4. Observations préliminaires relatives à l'Administration de Mostar par l'Union européenne (AMUE) et aux comptes de l'Administrateur
12.5. Décharge sur l'exécution du budget pour l'exercice 1994

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