1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Madame et Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 93/1/96 Rév.1)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 528ème réunion de la Cour tenue le 13 juin 1996 (DEC 85/96)
3. Activités de la Cour
3.1. Réunions intervenues depuis la 528ème réunion de la Cour du 13 juin 1996 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
3.2. Réponse officielle de la Commission aux observations préliminaires sur les Programmes-MED et transmission du rapport spécial 1/96
3.3. Transmission et procédure contradictoire des observations préliminaires sur la politique du tourisme et sa promotion
3.4. Procédure contradictoire concernant les observations préliminaires relatives à l'Administration de Mostar par l'Union européenne (AMUE) et aux comptes de l'Administrateur
4. Projet de rapport annuel relatif à la CECA pour l'exercice 1995 - 2ème lecture (DEC 83/1/96 Rév.1)
5. Note de réflexion sur le rapport annuel 1995 (DEC 92/96)
6. Méthodologie relative à la DAS - Proposition de décision concernant l'approche à retenir à partir de la DAS 1996 - 2ème lecture (DEC 88/1/96 Rév.1)
7. Demande d'audit externe des frais de mission et de voyage des membres du Comité des régions (DEC 97/96)
8. Projet de programme de travail ADAR 1996 révisé (DEC 101/96)
9. Horaire flexible: Rapport d'évaluation (DEC 95/96)
10. Frais de mission (DEC 96/96)
11. Divers
11.1. Traitement des demandes émanant de Parlementaires européens
11.2. Budget 1997
11.3. Conférence intergouvernementale de 1996 (CIG 96)
11.4. Relations avec le Parlement européen

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